Je viens de découvrir les modèles de licences de Commons, et, pour Gallica, on trouve :

http://commons.wikimedia.org/wiki/Template:PD-GallicaPic

"La Bibliothèque nationale de France (BNF) a scanné cette image. Il est possible (mais loin d'être certain) qu'elle détienne, en France, des droits sur l'image scannée. Cependant, la BNF nous a donné autorisation pour l'utilisation de ses photographies sur nos sites et supports CD/DVD." (en anglais, le texte dit exactement "pour toutes les images de leur base de données"). Donc, en fait, le point 1 est déjà accepté. Il faudrait trouver plus d'informations sur ce point dans Commons, et le signaler sur Wikisource, car je ne crois pas que cela soit connu par les wikisourciens.

Marc

J'ai comme un doute : en anglais, le propos est clair, mais le sens pourrait ne pas être le même en français... Je n'ai pas trouvé d'informations sur Commons, et, sur le bistro, j'avais déjà posé une question sur un autre problème de licence, ce qui n'avait pas soulevé beaucoup de réactions.

Marc --------------------------------------------------------------------------------------- Orange vous informe que cet e-mail a ete controle par l'anti-virus mail. Aucun virus connu a ce jour par nos services n'a ete detecte.