Les conditions minimales sont :<br>

1. une autorisation permanente à récupérer les oeuvres stockées en base

de données Gallica pour les mettre sur Wikisource,<br> 2) une mention de la provenance wikisourcienne du texte OCR corrigé (et lien internet)<br>

<br> Logiquement, vu que les buts sont les mêmes (diffuser gratuitement et le plus largement possible le patrimoine culturel libre de droits), il n'y a pas de raison que la BNF refuse...<br> <br> François.<br>

Je viens de découvrir les modèles de licences de Commons, et, pour Gallica, on trouve :

http://commons.wikimedia.org/wiki/Template:PD-GallicaPic

"La Bibliothèque nationale de France (BNF) a scanné cette image. Il est possible (mais loin d'être certain) qu'elle détienne, en France, des droits sur l'image scannée. Cependant, la BNF nous a donné autorisation pour l'utilisation de ses photographies sur nos sites et supports CD/DVD." (en anglais, le texte dit exactement "pour toutes les images de leur base de données"). Donc, en fait, le point 1 est déjà accepté. Il faudrait trouver plus d'informations sur ce point dans Commons, et le signaler sur Wikisource, car je ne crois pas que cela soit connu par les wikisourciens.

Marc