Benoît Evellin <benoit.evellin(a)gmail.com> writes:
Je suis pour un vote portant sur la réintégration
de toutes
les personnes radiées et un autre portant sur toutes les
personnes dont la réadhésion a été refusée, pour tenir compte de
la remarque de Benjamin. Deux votes, donc, et avec une décision
collective à chaque fois. La démarche du CA était d’autant plus
problématique qu’elle était individuelle, donc il me paraît plus
simple et plus sain de réintégrer tout le monde d’un coup.
Nominativement cependant afin d'être clairs sûr qui est concerné.
Oui, bien sûr.
- Licenciement de Jules : celui-ci est effectif et
l’AG ne peut
pas valider ou invalider. Même chose pour les ruptures
conventionnelles. Cela ne veut pas dire que l’AG ne peut pas
soutenir Jules d’une façon ou d’une autre, comme l’a indiqué
Gilles. Je pense pour ma part à une motion disant clairement
que l’AG conteste le caractère de « faute grave » qualifiant le
refus de Jules de supprimer des informations - motion qui
aiderait sûrement Jules à obtenir gain de cause s’il venait à
prendre la décision très personnelle de demander aux prud’hommes
la requalification de son licenciement.
Ce type de décision est à faire valider par un juriste compétent,
afin d'éviter tout problème futur. Mais je reste très sceptique quant
à la démarche même si elle part d'un bon sentiment.
Oui, après réflexion, je suis sceptique aussi - le genre d’initiative
qui peut aussi se retourner contre la personne qu’on souhaite soutenir.
- Pour la durée du CA de transition : entre 6
semaines et 6
mois, selon les disponibilités de chacun ? Si une période fixe
est imposée, cela risque d’écarter les bonnes volontés. Des
départs étalés peuvent aussi permettre un renouvellement en
douceur.
En l'état des statuts, les mandats sont très clairement deux ans, à
moins d'une de mission en cours de mandat qui ne serait pas
spécialement signé de stabilité.
Pour rebondir sur ce que disait Gilles, l’idée est simplement de
s’engager à démissionner au bout de X mois/semaines. Pour ma part,
ce serait les 6 semaines avant le 22 octobre.
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Bastien