Je viens de découvrir les modèles de licences de
Commons, et, pour Gallica, on trouve :
http://commons.wikimedia.org/wiki/Template:PD-GallicaPic
"La Bibliothèque nationale de France (BNF) a scanné cette image. Il est possible
(mais loin d'être certain) qu'elle détienne, en France, des droits sur l'image
scannée. Cependant, la BNF nous a donné autorisation pour l'utilisation de ses
photographies sur nos sites et supports CD/DVD." (en anglais, le texte dit exactement
"pour toutes les images de leur base de données"). Donc, en fait, le point 1 est
déjà accepté. Il faudrait trouver plus d'informations sur ce point dans Commons, et le
signaler sur Wikisource, car je ne crois pas que cela soit connu par les wikisourciens.
Marc
J'ai comme un doute : en anglais, le propos est clair, mais le sens pourrait ne pas
être le même en français... Je n'ai pas trouvé d'informations sur Commons, et, sur
le bistro, j'avais déjà posé une question sur un autre problème de licence, ce qui
n'avait pas soulevé beaucoup de réactions.
Marc
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