[WikiFR-l] droit d'auteur sur une thèse

David Monniaux David.Monniaux at free.fr
Jeu 1 Fév 00:27:20 UTC 2007


À ma connaissance, ce droit appartient au doctorant. (En effet, par
défaut, une œuvre de l'esprit appartient à son créateur!)

Précision: j'ai un jour reçu une enveloppe de microfiches de
l'établissement national de reproduction des thèses de science, avec un
mot m'informant que s'ils en reprographiaient plus de n jeux de fiches
par an (ah ah ah soyons sérieux, des microfiches, de nos jours) ils me
paieraient des droits d'auteur...



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