Salut Xavier, merci de rappeler l’urgence qu’il y a à construire l’ordre du jour et à présenter des candidatures au CA. Avant d’éditer la page sur meta, je partage ici ce que je propose. Ordre du jour de l’AGE du samedi 9 septembre : 1. Validation de la nomination par co-optation de Florence Raymond à son poste d’administrateur. 2. Validation de la réintégration de tous les membres dont l’adhésion ou la réadhésion a été refusée par le CA, afin qu’ils puissent être présents le 22 octobre. 3. Élection d’un CA de transition. 4. Questions diverses. Ordre du jour de l’AG du dimanche 22 octobre : 1. Validation du rapport financier. 2. Validation du rapport moral. 3. Élection du CA. 4. [Autre point à l’ordre du jour proposé par le CA de transition.] Quelques explications : - Pour l’AG de septembre, les discussions sur la crise que traverse l’association se tiendraient dans les « questions diverses », sauf si l’une de ces questions devait donner lieu à un vote, auquel cas il faudrait en discuter avant. - Je ne pense pas qu’il faille se battre sur la réintégration des membres exclus pour le 9 septembre. Malgré la frustration que ça peut causer, leur participation sera plus importante en octobre, et si cette réintégration est votée, elle sera encore plus légitime. - Je propose cette idée d’un « CA de transition » entre la première et la deuxième AG pour éviter que le temps ne joue contre les bonnes volontés. Le rôle de ce CA de transition serait de poser les bases pour que l’AG d’octobre se déroule au mieux et pour que les problèmes avec l’équipe dirigeante relèvent du passé. - Je ne pense pas utile de proposer au vote la démission du CA en place. Cette mesure aurait une portée symbolique, mais dans les faits, il y a assez de places à renouveler au CA pour que celui-ci représente la volonté générale des membres. À titre personnel, je ne peux pas me présenter pour prendre une charge d’administrateur à l’année, mais je veux bien mettre de l’énergie pour apaiser la situation entre septembre et octobre et pour faire avancer le schmilblick - donc je seraiS (<- attention au "s") candidat pour un CA de transition, en m’engageant à démissionner avant octobre. Là il y a trop d’incertitudes et les vacances n’aident pas : j’imagine que les personnes qui hésitent à candidater auraient envie d’avoir les retours de WMF, de savoir qui d’autre est susceptible de candidater, etc. D’où l’idée de faire ça en deux temps. Bonne journée !

Bonjour, On ne peut pas mettre à l'ODJ telle quelle la proposition "Validation de la réintégration de tous les membres dont l’adhésion ou la réadhésion a été refusée par le CA". Il faut être plus précis et donner des noms et des dates. Telle qu'elle est formulée, on autoriserait la (ré)intégration de *toutes* les personnes depuis que ce point du règlement a été ajouté, soit un petit paquet d'années. Je ne pense pas qu'il soit pertinent de discuter du licenciement de Jules. Ce qui est fait est malheureusement fait et ne peut être défait car oui, il a désobéi à sa hiérarchie. Tout au plus à mon avis peut-on acter ce licenciement, juridiquement fondé apparemment, mais en soulignant (par une motion?) que la faute in fine en revenait à un problème de définition de poste (un tel poste de liaison avec la communauté aurait dû s'accompagner d'une plus grande liberté de manœuvre, compte tenu du fait que Jules était le plus expert entre la direction, le CA et lui pour juger de ce qui était le plus acceptable pour la communauté) et *surtout*, rappeler que l'« éthique wikimédienne » de transparence et de reconnaissance du travail collaboratif devait figurer sous une forme ou une autre dans les futurs contrats de travail. Je ne sais pas s'il est juridiquement possible de mettre sur pied un "CA de transition", mais une forme a minima consisterait en un engagement des candidats. On peut peut-être inclure à l'ODJ de l'AG de septembre une discussion afin d'éclairer le CA sur les points restants à aborder pour celle d'octobre? Gilles Le 31/07/2017 à 09:34, Bastien Guerry via Wikimediafr a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Au sujet du licenciement de jules. Ce serait etrange que l'AG donne son accord pour un licenciement qui semble en contradiction l'opinion des membres. Qui plus est quid si les personnes ayant acté ce licenciement sont en faute? Le 31 juil. 2017 11:09, "Gilles Chagnon" &lt;contact(a)gchagnon.fr&gt; a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonsoir, Je trouve les allusions de Starus répugnantes. Malgré tous les désaccords qui nous opposent au CA actuel, je reste persuadée que celui-ci a pour objectif la pérennité de l’association et qu’il ne prendra pas de décision qui provoquerait à coup sûr sa défaillance financière.

En outre, est-ce qu’on a n’a pas d’autres chats à fouetter que le montant hypothétique d’une transaction hypothétique qui ferait suite au départ tout aussi hypothétique de la directrice ? Si la survie financière de l’association vous préoccupe, mieux vaut se concentrer sur l’amélioration de nos relations avec la fondation et sur la recherche de sources de financement.

Charlotte *De :* Wikimediafr [mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org] *De la part de* starus -- *Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 21:07 *À :* Wikimedia France public mailing list &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; *Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG L'AG désigne un conseil d'administration pour la représenter, c'est exactement comme dans une société commerciale, les actionnaires ou associés n'ont pas de pouvoir direct de gestion. Et c'est donc le président du conseil d'administration qui est considéré ici comme l'employeur au sens du droit du travail. Il faudrait voir dans ce cas précis (à voir dans le droit associatif pour lequel je ne suis pas très pointu ou étudier cette association en particulier par ses statuts ou son règlement), si le président est seul décideur ou si une collégialité du CA est nécessaire. Pour ce qui est de la partie salariale, trois points à soulever : * le licenciement passé de Jules * l'éventuel départ de Nathalie * l'éventuel départ de Cyrille Prenons l'hypothèse (hypothèse évidemment extrêmement hypothétique, vous pensez bien, mais on est en droit d'imaginer ce qu'on veut !) que NM a déjà signé une rupture conventionnelle, l'engagement de l'association a donc été pris par le président signataire, on ne peut pas revenir dessus et il ne peut donc pas y avoir de marche arrière, même si la rupture n'était par exemple effective que quelques jours avant l'assemblée. En revanche, l'assemblée générale des membres est en droit d'étudier d'éventuelles manoeuvres dolosives et/ou de prise illégal d'intérêts. Continuons dans l'hypothèse : imaginons que les démarches ayant abouti à cette rupture conventionnelle aient été menées par le président précédent, et imaginons encore que des liens forts unissent le président et le salarié, lien familial, lien affectif, vie commune, petite virée à l'étranger, etc. Imaginons que le président signataire de la convention soit son successeur mais qu'il n'ait pas été informé (cf. mes hypothèses précédentes), il y a un risque de manoeuvre dolosive. S'il l'a été il y a complicité. La fixation d'une indemnité conventionnelle est libre entre les parties. Ceci étant, elle ne doit pas non plus masquer des faits. Par exemple, une indemnité surévaluée alors qu'on pourrait démontrer des fautes de la part du salarié pourrait mettre en défaut l'employeur. En principe, une rupture conventionnelle n'est pas destinée à masquer une démission ou un licenciement pour faute mais à acter une volonté commune des parties de se séparer. Or, s'il est avéré qu'il y a un déséquilibre entre les parties (on pourrait caricaturer en affirmant que les deux sont du même bord), la convention ne tient plus. Il faudrait d'ailleurs que l'indemnité allouée ne soit pas extrêmement surévaluée par rapport à ce que l'on pourrait attendre d'une procédure prud'homale (même si l'on ne sait jamais, c'est vrai, il y a quand même des tendances assez générales). Le mieux est donc de faire faire un audit de cette situation par un cabinet indépendant, qui devra aussi étudier les liens avec le cabinet d'avocats régulier de l'association et ses actions, historiquement le cabinet Hugot, sous réserve qu'il n'y ait pas eu de changements récents et/ou opportuns. Enfin, l'assemblée générale peut aussi fixer d'autres objectifs plus précis au conseil d'administration. Par exemple, lui demander de reconsidérer les conditions du licenciement de Jules, non pas en revenant sur la procédure qui est close, mais en étudiant la possibilité que le salarié lance une procédure prud'homale dans laquelle l'association aurait à perdre et donc en envisageant éventuellement une transaction. C'est ce qui se faisait avant l'apparition de la rupture conventionnelle. Attention aussi. Le calendrier a été étudié afin que, normalement, certaines informations qui pourraient s'avérer de prime importance (comme la situation des dirigeants, par exemple, dont je viens d'envisager quelques hypothèses), ne soit connues qu'après la fixation de l'ordre du jour (délai d'un mois). Si le conseil d'administration, libre de cette fixation (hormis l'histoire des 25 % de membres déjà cités), se trouvait fautif d'avoir volontairement masqué certaines informations pourtant largement relayées, ses membres pourraient être individuellement mis en cause. /Last but no least/, le CA ne saurait ignorer la situation financière de l'association et, en particulier, les restrictions budgétaire rendues nécessaires par la réduction de l'allocation de la /Foundation/. Dès lors, une décision budgétaire relative à des salariés à un instant donné qui mettrait en péril l'équilibre budgétaire, en toute connaissance de cause, pourrait avoir des conséquences dramatiques sur l'association tout entière et il conviendrait de rechercher les responsabilités si cela était avéré. Bref. Il faut faire fixer à l'ordre du jour : * audit indépendant sur les conditions de départ éventuel (acté ou à acter, voire à écarter) des dirigeants salariés de l'association * audit indépendant sur les conditions de licenciement d'un salarié ou décision directe de requalification des motifs pour éviter une procédure judiciaire Starus ------------------------------------------------------------------------ *De :*Wikimediafr &lt;wikimediafr-bounces(a)lists.wikimedia.org <mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org>> de la part de Benjamin Smith &lt;benjamin.smith(a)wikimedia.fr <mailto:benjamin.smith@wikimedia.fr>> *Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 10:54 *À :* Wikimedia France public mailing list *Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Bonjour, Merci beaucoup à Bastien et Natacha, et aux autres qui essaient de (re)construire. Quelques remarques sur le dernier mail de Natacha : 2017-07-31 10:48 GMT+02:00 Natacha Rault &lt;n.rault(a)me.com <mailto:n.rault@me.com>>: Bonjour quelques petites remarques sur l’ODJ ci dessous dans le texte! Merci beaucoup Bastien. Je rajouterai une chose concernant les modalités de vote: il conviendrait peut-être pour la première AG que les votes se fassent en présentiel ou par procuration. En effet, toute une partie des membres ne semblent pas au courant des problèmes, de par leur éloignement du monde wikimédien. S’ils ne sont pas au courant, ils risquent de voter sans comprendre les enjeux. Je ne sais pas comment élucider ce point épineux. Outre le fait que je ne sois pas certain que nos statuts le permettent (la dernière version eu ambigüe à ce sujet, on adore les formulations floues dans nos statuts et notre RI ...), cela me semblerait contraire aux principes de notre association, constituée de personnes habitant aux 4 coins de la France (et du monde !) et qui n'ont pas forcément le temps et les moyens de venir à Paris. Par contre, j'encourage fortement ceux qui comme moi ne pourront venir, à faire une procuration. A mon avis il faut parler du licenciement de Jules Xénard, que les membres en valide ou non le principe (à défaut de pouvoir éventuellement revenir juridiquement dessus). le reste de mes remarques ci-dessous: Le 31 juil. 2017 à 09:34, Bastien Guerry via Wikimediafr &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:wikimediafr@lists.wikimedia.org>> a écrit : Salut Xavier, merci de rappeler l’urgence qu’il y a à construire l’ordre du jour et à présenter des candidatures au CA. Avant d’éditer la page sur meta, je partage ici ce que je propose. Ordre du jour de l’AGE du samedi 9 septembre : 1. Validation de la nomination par co-optation de Florence Raymond à son poste d’administrateur. Il serait bien que celle ci nous présente une vision et un programme, car je ne vois pas de raisons de faire des traitements différents entre les élu-e-s et les coopté-é-e-s. 2. Validation de la réintégration de tous les membres dont l’adhésion ou la réadhésion a été refusée par le CA, afin qu’ils puissent être présents le 22 octobre. Il faudrait que ces gens soient invités en septembre, ne serait.ce que pour exercer un droit de réponse et de défense face aux calomnies dont ils et elles ont fait l’objet. Je rejoins les avis exprimés sur le fait qu'il faut une formulation plus précise, et j'ajoute qu'il faudra définir s'il s'agit d'un vote portant sur toutes les personnes concernées, ou d'un vote par personne radiée. Il convient de rajouter à mon avis: - validation du licenciement de Jules Xénard - validation des ruptures conventionnelles de l’année 2016-2017 L'AG ne peut pas revenir sur ces points, et pour se faire une opinion satisfaisante sur ces sujets il faudrait bénéficier d'informations que seul la direction, voire seule la directrice exécutive, ont (et dont une partie ne peut être divulguée). Je ne vois donc pas l'intérêt de remuer de (bientôt) vieilles plaies alors que nous ne pouvons rien y faire. Ces points doivent figurer à l’ODJ, et AVANT les votes car pour voter en connaissance de cause les membres doivent être informés. 3. Élection d’un CA de transition. Très bonne idée car cela permettrai éventuellement à des gens disposant d’une grande expérience de candidater sans prendre d’engagement à long terme, des personnes disposant de la confiance de la communauté et de la WMF pour renouer les liens. Mais quel serait le temps de transition? L'idée me semble intéressante également. Par contre la durée de 6 semaines entre les deux AG me semble beaucoup trop courte pour que le CA élu puisse mettre quelque chose en place. Il me semble qu'un CA "de transition" devrait rester en place au moins 6 mois. 4. Questions diverses. Ordre du jour de l’AG du dimanche 22 octobre : 1. Validation du rapport financier. Ce ne sera pas possible, il faut les comptes pour cela, je crois que cela sera pour Octobre 2. Validation du rapport moral. 3. Élection du CA. 4. [Autre point à l’ordre du jour proposé par le CA de transition.] - mise en chantier : changement des statuts et l’objectif de l’association pour y intégrer l’obligation d’informer les membres des démissions, embauches. décisions de licenciement, ruptures conventionnelles. Ainsi plus personne ne pourra être licenciée pour avoir Quelques explications : - Pour l’AG de septembre, les discussions sur la crise que traverse l’association se tiendraient dans les « questions diverses », sauf si l’une de ces questions devait donner lieu à un vote, auquel cas il faudrait en discuter avant. - Je ne pense pas qu’il faille se battre sur la réintégration des membres exclus pour le 9 septembre. Malgré la frustration que ça peut causer, leur participation sera plus importante en octobre, et si cette réintégration est votée, elle sera encore plus légitime. Il faut le faire en septembre pour que ces personnes puissent être réintégrées en octobre justement, d’autant qu’il y a d’anciens membres du CA qui pourraient être utiles pour la transition. Par ailleurs c’est rendu obligatoire par les nouveaux statuts soumis à la prefecture le 19 juillet, les personnes radiées doivent pouvoir présenter leur défense à la prochaine AG je cite: (voir ici: https://www.wikimedia.fr/documents-officiels/statuts-de-lassociation/) "Article 4 La qualité de membre de l’association se perd : * Pour les personnes physiques : 1. Par la démission présentée par écrit. 2. Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation due pour l’année en cours ou pour motifs graves par le conseil d’administration, sauf recours de l’intéressé à l’assemblée générale qui statue en dernier ressort. Le membre intéressé est mis à même, préalablement, à présenter sa défense. La radiation est prononcée à la majorité des deux tiers des membres en exercice du conseil d’administration, dans le respect des droits de la défense. Oui, pour les personnes radiées. Mais les personnes dont la réadhésion a été refusée sont dans une situation juridiquement différente (on est d'accord que moralement, ça revient au même ...) - Je propose cette idée d’un « CA de transition » entre la première et la deuxième AG pour éviter que le temps ne joue contre les bonnes volontés. Il nous faut des personnes diplomates certes, mais qui n’ont pas peur d’appeler un chat un chat et qui ne fassent pas la girouette à la moindre menace. Le rôle de ce CA de transition serait de poser les bases pour que l’AG d’octobre se déroule au mieux et pour que les problèmes avec l’équipe dirigeante relèvent du passé. - Je ne pense pas utile de proposer au vote la démission du CA en place. Cette mesure aurait une portée symbolique, mais dans les faits, il y a assez de places à renouveler au CA pour que celui-ci représente la volonté générale des membres. Je pense que c’est faux: une grande présence du précédent CA permettra à l’asso de continuer sur la ligne directrice actuelle ce qui n’est pas franchement souhaitable. je pense que les membres doivent valider le CA actuel pour aussi lui rendre le cas échéant, sa légitimité après tous les problèmes rencontrés. Ce n'est pas en cassant tout qu'on fait avancer les choses. Je pense donc qu'il faut rechercher une transition en douceur, où la présence des anciens (s'ils acceptent de rester) permettra d'avoir l'expérience du passé, et de corriger les erreurs commises. À titre personnel, je ne peux pas me présenter pour prendre une charge d’administrateur à l’année, mais je veux bien mettre de l’énergie pour apaiser la situation entre septembre et octobre et pour faire avancer le schmilblick - donc je seraiS (<- attention au "s") candidat pour un CA de transition, en m’engageant à démissionner avant octobre. Super! Par contre j’espère qu’apaiser ne voudra pas dire mettre des couvercles sur les problèmes. Il faut dans ce CA de transition des gens qui n’ont pas peur du conflit, et qui ne vont pas fuir à la moindre menace. Il faut des personnes expérimentées, disposant d’un caractère stable mais ferme et d’un bon réseau dans le mouvement WM. J‘aimerais bien que les candidat-e-s présentent une vision et un programme, et non pas une simple candidature « lisse » faisant état de leurs relations privées et familiales (je ne comprends pas que les membres laissent passer cela). Pour obtenir la diversité, recourir à une présentation de sa famille peut empêcher des personnes qui ne correspondraient pas aux normes de postuler. demander aux personnes de présenter leurs compétences et leurs motivations, et pas le nombre de poissons rouges et d’enfants… Je te rejoins à 100 % sur le fait qu'il faudrait que les candidats au CA présentent un programme / projet / vision, et pas seulement leur CV wikimédien ou personnel. With Wikilove, Benjamin Smith Là il y a trop d’incertitudes et les vacances n’aident pas : j’imagine que les personnes qui hésitent à candidater auraient envie d’avoir les retours de WMF, de savoir qui d’autre est susceptible de candidater, etc. D’où l’idée de faire ça en deux temps. Bonne journée ! -- Bastien _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:Wikimediafr@lists.wikimedia.org> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:Wikimediafr@lists.wikimedia.org> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr <https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-email&utm_content=emailclient> Garanti sans virus. www.avast.com <https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-email&utm_content=emailclient> <#DAB4FAD8-2DD7-40BB-A1B8-4E2AA1F9FDF2> _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Merci! Il ne reste plus qu'à inscrire tout cela à l'ordre du jour. Bonne soirée, Natacha Le 31 juil. 2017 à 21:06, starus -- &lt;starus2(a)hotmail.com&gt; a écrit : L'AG désigne un conseil d'administration pour la représenter, c'est exactement comme dans une société commerciale, les actionnaires ou associés n'ont pas de pouvoir direct de gestion. Et c'est donc le président du conseil d'administration qui est considéré ici comme l'employeur au sens du droit du travail. Il faudrait voir dans ce cas précis (à voir dans le droit associatif pour lequel je ne suis pas très pointu ou étudier cette association en particulier par ses statuts ou son règlement), si le président est seul décideur ou si une collégialité du CA est nécessaire. Pour ce qui est de la partie salariale, trois points à soulever : - le licenciement passé de Jules - l'éventuel départ de Nathalie - l'éventuel départ de Cyrille Prenons l'hypothèse (hypothèse évidemment extrêmement hypothétique, vous pensez bien, mais on est en droit d'imaginer ce qu'on veut !) que NM a déjà signé une rupture conventionnelle, l'engagement de l'association a donc été pris par le président signataire, on ne peut pas revenir dessus et il ne peut donc pas y avoir de marche arrière, même si la rupture n'était par exemple effective que quelques jours avant l'assemblée. En revanche, l'assemblée générale des membres est en droit d'étudier d'éventuelles manoeuvres dolosives et/ou de prise illégal d'intérêts. Continuons dans l'hypothèse : imaginons que les démarches ayant abouti à cette rupture conventionnelle aient été menées par le président précédent, et imaginons encore que des liens forts unissent le président et le salarié, lien familial, lien affectif, vie commune, petite virée à l'étranger, etc. Imaginons que le président signataire de la convention soit son successeur mais qu'il n'ait pas été informé (cf. mes hypothèses précédentes), il y a un risque de manoeuvre dolosive. S'il l'a été il y a complicité. La fixation d'une indemnité conventionnelle est libre entre les parties. Ceci étant, elle ne doit pas non plus masquer des faits. Par exemple, une indemnité surévaluée alors qu'on pourrait démontrer des fautes de la part du salarié pourrait mettre en défaut l'employeur. En principe, une rupture conventionnelle n'est pas destinée à masquer une démission ou un licenciement pour faute mais à acter une volonté commune des parties de se séparer. Or, s'il est avéré qu'il y a un déséquilibre entre les parties (on pourrait caricaturer en affirmant que les deux sont du même bord), la convention ne tient plus. Il faudrait d'ailleurs que l'indemnité allouée ne soit pas extrêmement surévaluée par rapport à ce que l'on pourrait attendre d'une procédure prud'homale (même si l'on ne sait jamais, c'est vrai, il y a quand même des tendances assez générales). Le mieux est donc de faire faire un audit de cette situation par un cabinet indépendant, qui devra aussi étudier les liens avec le cabinet d'avocats régulier de l'association et ses actions, historiquement le cabinet Hugot, sous réserve qu'il n'y ait pas eu de changements récents et/ou opportuns. Enfin, l'assemblée générale peut aussi fixer d'autres objectifs plus précis au conseil d'administration. Par exemple, lui demander de reconsidérer les conditions du licenciement de Jules, non pas en revenant sur la procédure qui est close, mais en étudiant la possibilité que le salarié lance une procédure prud'homale dans laquelle l'association aurait à perdre et donc en envisageant éventuellement une transaction. C'est ce qui se faisait avant l'apparition de la rupture conventionnelle. Attention aussi. Le calendrier a été étudié afin que, normalement, certaines informations qui pourraient s'avérer de prime importance (comme la situation des dirigeants, par exemple, dont je viens d'envisager quelques hypothèses), ne soit connues qu'après la fixation de l'ordre du jour (délai d'un mois). Si le conseil d'administration, libre de cette fixation (hormis l'histoire des 25 % de membres déjà cités), se trouvait fautif d'avoir volontairement masqué certaines informations pourtant largement relayées, ses membres pourraient être individuellement mis en cause. *Last but no least*, le CA ne saurait ignorer la situation financière de l'association et, en particulier, les restrictions budgétaire rendues nécessaires par la réduction de l'allocation de la *Foundation*. Dès lors, une décision budgétaire relative à des salariés à un instant donné qui mettrait en péril l'équilibre budgétaire, en toute connaissance de cause, pourrait avoir des conséquences dramatiques sur l'association tout entière et il conviendrait de rechercher les responsabilités si cela était avéré. Bref. Il faut faire fixer à l'ordre du jour : - audit indépendant sur les conditions de départ éventuel (acté ou à acter, voire à écarter) des dirigeants salariés de l'association - audit indépendant sur les conditions de licenciement d'un salarié ou décision directe de requalification des motifs pour éviter une procédure judiciaire Starus ------------------------------ *De :* Wikimediafr &lt;wikimediafr-bounces(a)lists.wikimedia.org&gt; de la part de Benjamin Smith &lt;benjamin.smith(a)wikimedia.fr&gt; *Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 10:54 *À :* Wikimedia France public mailing list *Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Bonjour, Merci beaucoup à Bastien et Natacha, et aux autres qui essaient de (re)construire. Quelques remarques sur le dernier mail de Natacha : 2017-07-31 10:48 GMT+02:00 Natacha Rault &lt;n.rault(a)me.com&gt;om>: Outre le fait que je ne sois pas certain que nos statuts le permettent (la dernière version eu ambigüe à ce sujet, on adore les formulations floues dans nos statuts et notre RI ...), cela me semblerait contraire aux principes de notre association, constituée de personnes habitant aux 4 coins de la France (et du monde !) et qui n'ont pas forcément le temps et les moyens de venir à Paris. Par contre, j'encourage fortement ceux qui comme moi ne pourront venir, à faire une procuration. Je rejoins les avis exprimés sur le fait qu'il faut une formulation plus précise, et j'ajoute qu'il faudra définir s'il s'agit d'un vote portant sur toutes les personnes concernées, ou d'un vote par personne radiée. L'AG ne peut pas revenir sur ces points, et pour se faire une opinion satisfaisante sur ces sujets il faudrait bénéficier d'informations que seul la direction, voire seule la directrice exécutive, ont (et dont une partie ne peut être divulguée). Je ne vois donc pas l'intérêt de remuer de (bientôt) vieilles plaies alors que nous ne pouvons rien y faire. L'idée me semble intéressante également. Par contre la durée de 6 semaines entre les deux AG me semble beaucoup trop courte pour que le CA élu puisse mettre quelque chose en place. Il me semble qu'un CA "de transition" devrait rester en place au moins 6 mois. été refusée sont dans une situation juridiquement différente (on est d'accord que moralement, ça revient au même ...) Ce n'est pas en cassant tout qu'on fait avancer les choses. Je pense donc qu'il faut rechercher une transition en douceur, où la présence des anciens (s'ils acceptent de rester) permettra d'avoir l'expérience du passé, et de corriger les erreurs commises. Je te rejoins à 100 % sur le fait qu'il faudrait que les candidats au CA présentent un programme / projet / vision, et pas seulement leur CV wikimédien ou personnel. With Wikilove, Benjamin Smith _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

-------- Original Message -------- Subject: Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Local Time: July 31, 2017 10:55 PM UTC Time: July 31, 2017 8:55 PM From: charlottematou(a)neuf.fr To: 'Wikimedia France public mailing list' &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; Je ne vois pas à quel moment lancer des suppositions sur qui couche avec qui a quoi que ce soit de sain. Par ailleurs, quand bien même Starus aurait raison, on pourra au mieux coller un procès aux personnes responsables. Et alors ? Entretemps l’asso sera soit morte, soit repartie sur de nouvelles bases. Oui pour discuter de nouveaux contrôles à mettre en place, non à la chasse à l’homme. Charlotte De : Wikimediafr [mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org] De la part de Xavier Combelle Envoyé : lundi 31 juillet 2017 22:41 À : wikimediafr(a)lists.wikimedia.org Objet : Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Le 31/07/2017 à 21:38, Charlotte a écrit : Pourtant, il semble bien que ce soit les décisions passés du CA et de la direction qui ont mis en danger l'association, amenant le FDC à ne pas donner tous l'argent demandée. Si j'ai bien tout suivi, la fondation voit d'un très mauvais oeil le fonctionnement actuel de la direction et du CA et lje vois plutot e débat que nous avons en cours comme sain et qui devrait améliorer les relations avec la fondation. > Charlotte > > De : Wikimediafr [mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org] De la part de starus -- > Envoyé : lundi 31 juillet 2017 21:07 > À : Wikimedia France public mailing list [<wikimediafr@lists.wikimedia.org>](mailto:wikimediafr@lists.wikimedia.org) > Objet : Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG > > L'AG désigne un conseil d'administration pour la représenter, c'est exactement comme dans une société commerciale, les actionnaires ou associés n'ont pas de pouvoir direct de gestion. Et c'est donc le président du conseil d'administration qui est considéré ici comme l'employeur au sens du droit du travail. Il faudrait voir dans ce cas précis (à voir dans le droit associatif pour lequel je ne suis pas très pointu ou étudier cette association en particulier par ses statuts ou son règlement), si le président est seul décideur ou si une collégialité du CA est nécessaire. > > Pour ce qui est de la partie salariale, trois points à soulever : > > - le licenciement passé de Jules > - l'éventuel départ de Nathalie > - l'éventuel départ de Cyrille > > Prenons l'hypothèse (hypothèse évidemment extrêmement hypothétique, vous pensez bien, mais on est en droit d'imaginer ce qu'on veut !) que NM a déjà signé une rupture conventionnelle, l'engagement de l'association a donc été pris par le président signataire, on ne peut pas revenir dessus et il ne peut donc pas y avoir de marche arrière, même si la rupture n'était par exemple effective que quelques jours avant l'assemblée. > > En revanche, l'assemblée générale des membres est en droit d'étudier d'éventuelles manoeuvres dolosives et/ou de prise illégal d'intérêts. > > Continuons dans l'hypothèse : imaginons que les démarches ayant abouti à cette rupture conventionnelle aient été menées par le président précédent, et imaginons encore que des liens forts unissent le président et le salarié, lien familial, lien affectif, vie commune, petite virée à l'étranger, etc. Imaginons que le président signataire de la convention soit son successeur mais qu'il n'ait pas été informé (cf. mes hypothèses précédentes), il y a un risque de manoeuvre dolosive. S'il l'a été il y a complicité. > > La fixation d'une indemnité conventionnelle est libre entre les parties. Ceci étant, elle ne doit pas non plus masquer des faits. Par exemple, une indemnité surévaluée alors qu'on pourrait démontrer des fautes de la part du salarié pourrait mettre en défaut l'employeur. En principe, une rupture conventionnelle n'est pas destinée à masquer une démission ou un licenciement pour faute mais à acter une volonté commune des parties de se séparer. Or, s'il est avéré qu'il y a un déséquilibre entre les parties (on pourrait caricaturer en affirmant que les deux sont du même bord), la convention ne tient plus. Il faudrait d'ailleurs que l'indemnité allouée ne soit pas extrêmement surévaluée par rapport à ce que l'on pourrait attendre d'une procédure prud'homale (même si l'on ne sait jamais, c'est vrai, il y a quand même des tendances assez générales). > > Le mieux est donc de faire faire un audit de cette situation par un cabinet indépendant, qui devra aussi étudier les liens avec le cabinet d'avocats régulier de l'association et ses actions, historiquement le cabinet Hugot, sous réserve qu'il n'y ait pas eu de changements récents et/ou opportuns. > > Enfin, l'assemblée générale peut aussi fixer d'autres objectifs plus précis au conseil d'administration. Par exemple, lui demander de reconsidérer les conditions du licenciement de Jules, non pas en revenant sur la procédure qui est close, mais en étudiant la possibilité que le salarié lance une procédure prud'homale dans laquelle l'association aurait à perdre et donc en envisageant éventuellement une transaction. C'est ce qui se faisait avant l'apparition de la rupture conventionnelle. > > Attention aussi. Le calendrier a été étudié afin que, normalement, certaines informations qui pourraient s'avérer de prime importance (comme la situation des dirigeants, par exemple, dont je viens d'envisager quelques hypothèses), ne soit connues qu'après la fixation de l'ordre du jour (délai d'un mois). Si le conseil d'administration, libre de cette fixation (hormis l'histoire des 25 % de membres déjà cités), se trouvait fautif d'avoir volontairement masqué certaines informations pourtant largement relayées, ses membres pourraient être individuellement mis en cause. > > Last but no least, le CA ne saurait ignorer la situation financière de l'association et, en particulier, les restrictions budgétaire rendues nécessaires par la réduction de l'allocation de la Foundation. Dès lors, une décision budgétaire relative à des salariés à un instant donné qui mettrait en péril l'équilibre budgétaire, en toute connaissance de cause, pourrait avoir des conséquences dramatiques sur l'association tout entière et il conviendrait de rechercher les responsabilités si cela était avéré. > > Bref. Il faut faire fixer à l'ordre du jour : > > - audit indépendant sur les conditions de départ éventuel (acté ou à acter, voire à écarter) des dirigeants salariés de l'association > - audit indépendant sur les conditions de licenciement d'un salarié ou décision directe de requalification des motifs pour éviter une procédure judiciaire > > Starus > > --------------------------------------------------------------- > > De : Wikimediafr &lt;wikimediafr-bounces(a)lists.wikimedia.org&gt; de la part de Benjamin Smith &lt;benjamin.smith(a)wikimedia.fr&gt; > Envoyé : lundi 31 juillet 2017 10:54 > À : Wikimedia France public mailing list > Objet : Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG > > Bonjour, > > Merci beaucoup à Bastien et Natacha, et aux autres qui essaient de (re)construire. Quelques remarques sur le dernier mail de Natacha : > > 2017-07-31 10:48 GMT+02:00 Natacha Rault &lt;n.rault(a)me.com&gt;om>: > >> Bonjour quelques petites remarques sur l’ODJ ci dessous dans le texte! Merci beaucoup Bastien. >> >> Je rajouterai une chose concernant les modalités de vote: il conviendrait peut-être pour la première AG que les votes se fassent en présentiel ou par procuration. En effet, toute une partie des membres ne semblent pas au courant des problèmes, de par leur éloignement du monde wikimédien. S’ils ne sont pas au courant, ils risquent de voter sans comprendre les enjeux. Je ne sais pas comment élucider ce point épineux. > > Outre le fait que je ne sois pas certain que nos statuts le permettent (la dernière version eu ambigüe à ce sujet, on adore les formulations floues dans nos statuts et notre RI ...), cela me semblerait contraire aux principes de notre association, constituée de personnes habitant aux 4 coins de la France (et du monde !) et qui n'ont pas forcément le temps et les moyens de venir à Paris. Par contre, j'encourage fortement ceux qui comme moi ne pourront venir, à faire une procuration. > >> A mon avis il faut parler du licenciement de Jules Xénard, que les membres en valide ou non le principe (à défaut de pouvoir éventuellement revenir juridiquement dessus). >> >> le reste de mes remarques ci-dessous: >> >>> Le 31 juil. 2017 à 09:34, Bastien Guerry via Wikimediafr &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; a écrit : >>> >>> Salut Xavier, >>> >>> merci de rappeler l’urgence qu’il y a à construire l’ordre du jour et >>> à présenter des candidatures au CA. >>> >>> Avant d’éditer la page sur meta, je partage ici ce que je propose. >>> >>> Ordre du jour de l’AGE du samedi 9 septembre : >>> >>> 1. Validation de la nomination par co-optation de Florence Raymond >>> à son poste d’administrateur. >> >> Il serait bien que celle ci nous présente une vision et un programme, car je ne vois pas de raisons de faire des traitements différents entre les élu-e-s et les coopté-é-e-s. > >>> 2. Validation de la réintégration de tous les membres dont l’adhésion >>> ou la réadhésion a été refusée par le CA, afin qu’ils puissent être >>> présents le 22 octobre. >> >> Il faudrait que ces gens soient invités en septembre, ne serait.ce que pour exercer un droit de réponse et de défense face aux calomnies dont ils et elles ont fait l’objet. > > Je rejoins les avis exprimés sur le fait qu'il faut une formulation plus précise, et j'ajoute qu'il faudra définir s'il s'agit d'un vote portant sur toutes les personnes concernées, ou d'un vote par personne radiée. > >> Il convient de rajouter à mon avis: >> >> - validation du licenciement de Jules Xénard >> >> - validation des ruptures conventionnelles de l’année 2016-2017 > > L'AG ne peut pas revenir sur ces points, et pour se faire une opinion satisfaisante sur ces sujets il faudrait bénéficier d'informations que seul la direction, voire seule la directrice exécutive, ont (et dont une partie ne peut être divulguée). Je ne vois donc pas l'intérêt de remuer de (bientôt) vieilles plaies alors que nous ne pouvons rien y faire. > >> Ces points doivent figurer à l’ODJ, et AVANT les votes car pour voter en connaissance de cause les membres doivent être informés. >> >>> 3. Élection d’un CA de transition. >> >> Très bonne idée car cela permettrai éventuellement à des gens disposant d’une grande expérience de candidater sans prendre d’engagement à long terme, des personnes disposant de la confiance de la communauté et de la WMF pour renouer les liens. Mais quel serait le temps de transition? > > L'idée me semble intéressante également. Par contre la durée de 6 semaines entre les deux AG me semble beaucoup trop courte pour que le CA élu puisse mettre quelque chose en place. Il me semble qu'un CA "de transition" devrait rester en place au moins 6 mois. > >>> 4. Questions diverses. >>> >>> Ordre du jour de l’AG du dimanche 22 octobre : >>> >>> 1. Validation du rapport financier. >> >> Ce ne sera pas possible, il faut les comptes pour cela, je crois que cela sera pour Octobre >> >>> 2. Validation du rapport moral. >>> >>> 3. Élection du CA. >>> >>> 4. [Autre point à l’ordre du jour proposé par le CA de transition.] >> >> - mise en chantier : changement des statuts et l’objectif de l’association pour y intégrer l’obligation d’informer les membres des démissions, embauches. décisions de licenciement, ruptures conventionnelles. >> >> Ainsi plus personne ne pourra être licenciée pour avoir >> >>> Quelques explications : >>> >>> - Pour l’AG de septembre, les discussions sur la crise que traverse >>> l’association se tiendraient dans les « questions diverses », sauf >>> si l’une de ces questions devait donner lieu à un vote, auquel cas >>> il faudrait en discuter avant. >>> >>> - Je ne pense pas qu’il faille se battre sur la réintégration des >>> membres exclus pour le 9 septembre. Malgré la frustration que ça >>> peut causer, leur participation sera plus importante en octobre, et >>> si cette réintégration est votée, elle sera encore plus légitime. >> >> Il faut le faire en septembre pour que ces personnes puissent être réintégrées en octobre justement, d’autant qu’il y a d’anciens membres du CA qui pourraient être utiles pour la transition. >> >> Par ailleurs c’est rendu obligatoire par les nouveaux statuts soumis à la prefecture le 19 juillet, les personnes radiées doivent pouvoir présenter leur défense à la prochaine AG je cite: (voir ici: https://www.wikimedia.fr/documents-officiels/statuts-de-lassociation/) >> >> "Article 4 >> >> La qualité de membre de l’association se perd : >> >> - Pour les personnes physiques : >> >> - Par la démission présentée par écrit. >> - Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation due pour l’année en cours ou pour motifs graves par le conseil d’administration, sauf recours de l’intéressé à l’assemblée générale qui statue en dernier ressort. >> Le membre intéressé est mis à même, préalablement, à présenter sa défense. La radiation est prononcée à la majorité des deux tiers des membres en exercice du conseil d’administration, dans le respect des droits de la défense. > > Oui, pour les personnes radiées. Mais les personnes dont la réadhésion a été refusée sont dans une situation juridiquement différente (on est d'accord que moralement, ça revient au même ...) > >>> - Je propose cette idée d’un « CA de transition » entre la première et >>> la deuxième AG pour éviter que le temps ne joue contre les bonnes >>> volontés. >> >> Il nous faut des personnes diplomates certes, mais qui n’ont pas peur d’appeler un chat un chat et qui ne fassent pas la girouette à la moindre menace. >> >>> Le rôle de ce CA de transition serait de poser les bases pour que >>> l’AG d’octobre se déroule au mieux et pour que les problèmes avec >>> l’équipe dirigeante relèvent du passé. >>> >>> - Je ne pense pas utile de proposer au vote la démission du CA en >>> place. Cette mesure aurait une portée symbolique, mais dans les >>> faits, il y a assez de places à renouveler au CA pour que celui-ci >>> représente la volonté générale des membres. >> >> Je pense que c’est faux: une grande présence du précédent CA permettra à l’asso de continuer sur la ligne directrice actuelle ce qui n’est pas franchement souhaitable. je pense que les membres doivent valider le CA actuel pour aussi lui rendre le cas échéant, sa légitimité après tous les problèmes rencontrés. > > Ce n'est pas en cassant tout qu'on fait avancer les choses. Je pense donc qu'il faut rechercher une transition en douceur, où la présence des anciens (s'ils acceptent de rester) permettra d'avoir l'expérience du passé, et de corriger les erreurs commises. > >>> À titre personnel, je ne peux pas me présenter pour prendre une charge >>> d’administrateur à l’année, mais je veux bien mettre de l’énergie pour >>> apaiser la situation entre septembre et octobre et pour faire avancer >>> le schmilblick - donc je seraiS (<- attention au "s") candidat pour un >>> CA de transition, en m’engageant à démissionner avant octobre. >> >> Super! Par contre j’espère qu’apaiser ne voudra pas dire mettre des couvercles sur les problèmes. Il faut dans ce CA de transition des gens qui n’ont pas peur du conflit, et qui ne vont pas fuir à la moindre menace. Il faut des personnes expérimentées, disposant d’un caractère stable mais ferme et d’un bon réseau dans le mouvement WM. >> >> J‘aimerais bien que les candidat-e-s présentent une vision et un programme, et non pas une simple candidature « lisse » faisant état de leurs relations privées et familiales (je ne comprends pas que les membres laissent passer cela). Pour obtenir la diversité, recourir à une présentation de sa famille peut empêcher des personnes qui ne correspondraient pas aux normes de postuler. demander aux personnes de présenter leurs compétences et leurs motivations, et pas le nombre de poissons rouges et d’enfants… > > Je te rejoins à 100 % sur le fait qu'il faudrait que les candidats au CA présentent un programme / projet / vision, et pas seulement leur CV wikimédien ou personnel. > > With Wikilove, > > Benjamin Smith > >>> Là il y a trop d’incertitudes et les vacances n’aident pas : j’imagine >>> que les personnes qui hésitent à candidater auraient envie d’avoir les >>> retours de WMF, de savoir qui d’autre est susceptible de candidater, >>> etc. D’où l’idée de faire ça en deux temps. >>> >>> Bonne journée ! >>> >>> -- >>> Bastien >>> >>> _______________________________________________ >>> Wikimediafr mailing list >>> Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org >>> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr >> >> _______________________________________________ >> Wikimediafr mailing list >> Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org >> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr > > https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&ut… > > Garanti sans virus. [www.avast.com](https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_sou… > > _______________________________________________ > > Wikimediafr mailing list > > Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org > > https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Le 31 juil. 2017 à 23:02, Rama via Wikimediafr &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; a écrit : Je souscris aux commentaires de Chamatou et Ludo, et j'ajouterai que tenir des propos diffamatoires en s'abritant derrière des conditionnels et des protestations tartufesques que les allégations sont hypothétiques ne protège aucunement de poursuite, ni éventuellement de condamnation. J'invite donc Starus à apporter la preuve des allégations qu'il voudrait faire, ou à ne pas rater de futures occasions de se taire. --Rama Sent from ProtonMail, Swiss-based encrypted email. _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Nous ne sommes pas un ministère ou un État-major. Nous sommes une association. Se monter la tête et de se lancer dans la planification de scénarios imaginaires est inutile (si quelque chose se produit on peut y réagir), contre-productif (nous avons des ressources limitées déjà pour le nécessaire) et dangereux (les élucubrations de Starus pourraient l'exposer à des poursuites). J'insiste sur la nécessité absolue de travailler à l'Ordre du Jour de l'Assemblée générale avec des points bien concrets et dans la plus grande rigueur. -- Rama Sent from ProtonMail <https://protonmail.com>, Swiss-based encrypted email. -------- Original Message -------- Subject: Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Local Time: July 31, 2017 11:32 PM UTC Time: July 31, 2017 9:32 PM From: dcambresy(a)neuf.fr To: Wikimedia France public mailing list &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; Le 31/07/2017 à 22:54, Ludovic Péron a écrit : Bonsoir Pour ma part, je trouve normal et sain d"explorer des éventualités qu"on peut qualifier de malsaines, mais qui ne sont pas impossibles. En situation de conflit, les cabinets ministériels et les états-majors ont des gens dont le boulot est de cogiter sur des scénarios alternatifs, des plus loufoques aux plus extrêmes, et c"est en ayant à l"esprit l"ensemble des options qu"on peut sereinement choisir la riposte la plus adaptée. Toute proportion gardée concernant les avanies de WMFr qui sont loin d"un conflit mortel, je pense que ne réfléchir qu"à des options conventionnelles et écarter d"emblée tout scénario extra-ordinaire ne permettent pas de préparer au mieux l"AG et la reconstruction à venir. J"irai un chouïa plus loin. Il est souhaitable d"explorer les conséquences juridiques et financières du retrait de l"agrément au chapitre français. Il serait souhaitable d"explorer les conséquences d"une dissolution pure et simple de l"association. J"accueillerai avec reconnaissance un message sur cette liste qui apporterait des précisions sur ces options, ce n"est pas pour autant que je vais insulter le porteur de mauvaises nouvelles en l"accusant de souhaiter ces issues ! Je ne connais pas Starus mais je lui suis reconnaissant d"apporter ces éclairages non-conventionnels. Dominique Cambrésy // Cbyd --- L"absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast. https://www.avast.com/antivirus _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Je comprends que certains puissent ne pas apprécier ou comprendre le message de Starus, par contre, moi, j'ai du mal à comprendre, l'agressivité de certains à son égard. Lomita Le 31 juil. 2017 23:43, "Rama via Wikimediafr" < wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Et parce que ce que dit Starus peut mettre en danger des gens qui reprendraient ses propos approximativement sans en comprendre les implications. -- Rama Sent from ProtonMail <https://protonmail.com>, Swiss-based encrypted email. -------- Original Message -------- Subject: Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Local Time: July 31, 2017 11:54 PM UTC Time: July 31, 2017 9:54 PM From: coyotedu57.wp(a)gmail.com To: Wikimedia France public mailing list &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; Sûrement parce que dans un contexte d'accalmie, ce genre de message est tout le contraire. Quand on jette des accusations graves, faut pas s'attendre à ce que tout le monde applaudisse des deux mains et des deux pieds et se mette au garde à vous. Tout simplement Le 31 juil. 2017 23:50, "lomita wikipedia" &lt;lomita.wikipedia(a)gmail.com&gt; a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Et on a besoin d être agressif pour lui dire cela Wikilove ??? Le 1 août 2017 00:00, "Rama via Wikimediafr" &lt;wikimediafr(a)lists.wikimediadia. org> a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Je suis d"accord avec Charlotte. Les allusions de Starus sont déplacées. Je peine à comprendre ce qu"elles peuvent apporter. Ludovic

Ma foi, je suis d'accord avec beaucoup de personnes qui se sont exprimées ce soir. Je suis d'accord avec Starus sur le fait que l'existence de relations affectives entre des personnes ayant des relations hiérarchiques spécifiques peut être un vrai souci car l'équilibre des rôles et responsabilités de chacun ne serait plus assuré, mettant la gouvernance générale en danger. On ne doit tout simplement PAS être juge et partie, en particulier lorsqu'il est question de sous. C'est un devoir que nous avons vis à vis de nos donateurs. C'est vraiment important. Ce qui me rappelle que si nous avons en effet une politique de gestion des conflits d'intérêt, le comité de gestion des conflits d'intérêts n'est je crois actuellement constitué que de la directrice et d'un ou deux membres du CA. Je pense qu'il serait judicieux de refondre le groupe en charge de l'examen des conflits d'intérêt de façon à l'élargir et surtout y inclure de simples membres de l'association. J'ai vaguement souvenir qu'un membre du CA (Guillaume ? ou Samuel ? l'avait évoqué il y a une paire de mois. J'ajoute que tant que la déclaration des COI potentiels ne sera que volontaire et spontané de la part de chaque personne concerné, il faut s'attendre à des discussions publiques sur des conflits hypothétiques puisque la personne n'est pas véritablement obligée de signaler la situation. On ne peut guère douter que certains oublient de mentionner certaines situations (ou parfois ne pensent même pas à le faire, en toute bonne foi). ET Il est embarrassant que cela doive être discuté publiquement quand la situation devient trop douteuse. A cet effet, on pourrait imaginer un groupe de gestion des COI plus important en taille, mais surtout, la possibilité pour ces personnes membres du comité d'être proactives et de confronter directement (mais de façon plus privée) une personne en cas de soupçon. Et poser franchement la question qui chagrine. Mais discrètement plutôt qu'en mode lynchage public. Je suis aussi d'accord avec Starus sur le fait que la question de la santé financière de l'association doit impérativement être évoquée lors de l'AG. Sans faux semblants. Il est entendu que le rapport financier ne sera présenté qu'en octobre et qu'il sera trop tôt pour présenter un rapport complet sur l'année écoulée aux membres. En revanche, il devrait être parfaitement possible ET souhaitable au vu de la situation d'obtenir des projections à court et moyen terme de l'état de la trésorerie de l'asso dans les hypothèses : 1) argent versé par la WMF 2) argent pas versé et aucun départ de salarié et 3) argent versé et départ avec indemnités ou tout autre situation. Quand on gère une organisation, on ne doit pas se cacher la tête dans le sable et oui, je suis d'accord avec Dominique, les projections, c'est bon, mangez-en. L'asso a un comptable... un comptable peut faire ce genre de projection de disponibilité de trésorerie sur les 3-6 mois à venir. Tout en estimant qu'il ne faut pas se cacher la tête dans le sable et refuser de travailler sur des projections, je suis d'accord avec Rama sur le fait qu'il faut être attentif à ce que personne ne se mette en danger en reprenant approximativement les propos de Starus. Tout en disant qu'il serait bon aussi de résister à la paranoia collective qui consiste à penser qu'un flic va se présenter à notre porte demain. D'accord avec Pierre-Selim... attention, il y a des gens derrière les hypothèses. Tout en notant qu'il y a vraiment *beaucoup* de gens potentiels derrière les hypothèses. Par exemple, derrière les hypothèses, il y a 6 futurs candidats au CA, à qui je dis... bravo et mille merci pour avoir le courage et l'énergie de venir réparer notre association, merci infiniment. Mais à qui je dirais aussi... essayez d'anticiper ce que vous allez rencontrer. Au cas où... Et je suis aussi d'accord avec Xavier qui souligne que la WMF ne voit pas d'un très bon oeil le fonctionnement actuel du CA et de la direction et qui a demandé la mise en place d'un audit. Dont pratiquement personne ne parle... Et pourtant... cet audit justement... ne devrait-il pas aussi être à l'ordre du jour ? Visiblement, il y a des rumeurs sur les considérations financières... quoi de mieux de demander à un bon gros regard extérieur qui nous rassure (en nous disant que tout va bien) ou qui nous rassure (en soulignant ce qui ne va pas et les pistes d'amélioration) ? Un audit qu'on ne ferait pas uniquement POUR faire plaisir à la WMF, mais un audit qu'on ferait pour NOUS, pour avoir un éclairage extérieur qui nous aide. Et puis je suis d'accord avec Lomita sur le fait qu'il serait bon qu'on accepte de tous se parler ouvertement, sans agressivité. Même quand les propos paraissent tirés par les cheveux. Même quand vous vous dites tout bas "vie privée grrrr". Même quand il semblerait plus simple de juste changer de CA et avancer en laissant derrière quelques scories. La situation n'est pas simple. Alors oui... sans agressivité... ça serait mieux comme dit Lomita. Florence Le 31/07/2017 à 22:55, Charlotte a écrit : Je ne vois pas à quel moment lancer des suppositions sur qui couche avec qui a quoi que ce soit de sain. Par ailleurs, quand bien même Starus aurait raison, on pourra au mieux coller un procès aux personnes responsables. Et alors ? Entretemps l’asso sera soit morte, soit repartie sur de nouvelles bases. Oui pour discuter de nouveaux contrôles à mettre en place, non à la chasse à l’homme. Charlotte *De :* Wikimediafr [mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org &lt;wikimediafr-bounces(a)lists.wikimedia.org&gt;] *De la part de* Xavier Combelle *Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 22:41 *À :* wikimediafr(a)lists.wikimedia.org *Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Le 31/07/2017 à 21:38, Charlotte a écrit : Bonsoir, Je trouve les allusions de Starus répugnantes. Malgré tous les désaccords qui nous opposent au CA actuel, je reste persuadée que celui-ci a pour objectif la pérennité de l’association et qu’il ne prendra pas de décision qui provoquerait à coup sûr sa défaillance financière. Pourtant, il semble bien que ce soit les décisions passés du CA et de la direction qui ont mis en danger l'association, amenant le FDC à ne pas donner tous l'argent demandée. En outre, est-ce qu’on a n’a pas d’autres chats à fouetter que le montant hypothétique d’une transaction hypothétique qui ferait suite au départ tout aussi hypothétique de la directrice ? Si la survie financière de l’association vous préoccupe, mieux vaut se concentrer sur l’amélioration de nos relations avec la fondation et sur la recherche de sources de financement. Si j'ai bien tout suivi, la fondation voit d'un très mauvais oeil le fonctionnement actuel de la direction et du CA et lje vois plutot e débat que nous avons en cours comme sain et qui devrait améliorer les relations avec la fondation. Charlotte *De :* Wikimediafr [mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org &lt;wikimediafr-bounces(a)lists.wikimedia.org&gt;] *De la part de* starus -- *Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 21:07 *À :* Wikimedia France public mailing list &lt;wikimediafr(a)lists.wikimediadia. org> &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; *Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG L'AG désigne un conseil d'administration pour la représenter, c'est exactement comme dans une société commerciale, les actionnaires ou associés n'ont pas de pouvoir direct de gestion. Et c'est donc le président du conseil d'administration qui est considéré ici comme l'employeur au sens du droit du travail. Il faudrait voir dans ce cas précis (à voir dans le droit associatif pour lequel je ne suis pas très pointu ou étudier cette association en particulier par ses statuts ou son règlement), si le président est seul décideur ou si une collégialité du CA est nécessaire. Pour ce qui est de la partie salariale, trois points à soulever : - le licenciement passé de Jules - l'éventuel départ de Nathalie - l'éventuel départ de Cyrille Prenons l'hypothèse (hypothèse évidemment extrêmement hypothétique, vous pensez bien, mais on est en droit d'imaginer ce qu'on veut !) que NM a déjà signé une rupture conventionnelle, l'engagement de l'association a donc été pris par le président signataire, on ne peut pas revenir dessus et il ne peut donc pas y avoir de marche arrière, même si la rupture n'était par exemple effective que quelques jours avant l'assemblée. En revanche, l'assemblée générale des membres est en droit d'étudier d'éventuelles manoeuvres dolosives et/ou de prise illégal d'intérêts. Continuons dans l'hypothèse : imaginons que les démarches ayant abouti à cette rupture conventionnelle aient été menées par le président précédent, et imaginons encore que des liens forts unissent le président et le salarié, lien familial, lien affectif, vie commune, petite virée à l'étranger, etc. Imaginons que le président signataire de la convention soit son successeur mais qu'il n'ait pas été informé (cf. mes hypothèses précédentes), il y a un risque de manoeuvre dolosive. S'il l'a été il y a complicité. La fixation d'une indemnité conventionnelle est libre entre les parties. Ceci étant, elle ne doit pas non plus masquer des faits. Par exemple, une indemnité surévaluée alors qu'on pourrait démontrer des fautes de la part du salarié pourrait mettre en défaut l'employeur. En principe, une rupture conventionnelle n'est pas destinée à masquer une démission ou un licenciement pour faute mais à acter une volonté commune des parties de se séparer. Or, s'il est avéré qu'il y a un déséquilibre entre les parties (on pourrait caricaturer en affirmant que les deux sont du même bord), la convention ne tient plus. Il faudrait d'ailleurs que l'indemnité allouée ne soit pas extrêmement surévaluée par rapport à ce que l'on pourrait attendre d'une procédure prud'homale (même si l'on ne sait jamais, c'est vrai, il y a quand même des tendances assez générales). Le mieux est donc de faire faire un audit de cette situation par un cabinet indépendant, qui devra aussi étudier les liens avec le cabinet d'avocats régulier de l'association et ses actions, historiquement le cabinet Hugot, sous réserve qu'il n'y ait pas eu de changements récents et/ou opportuns. Enfin, l'assemblée générale peut aussi fixer d'autres objectifs plus précis au conseil d'administration. Par exemple, lui demander de reconsidérer les conditions du licenciement de Jules, non pas en revenant sur la procédure qui est close, mais en étudiant la possibilité que le salarié lance une procédure prud'homale dans laquelle l'association aurait à perdre et donc en envisageant éventuellement une transaction. C'est ce qui se faisait avant l'apparition de la rupture conventionnelle. Attention aussi. Le calendrier a été étudié afin que, normalement, certaines informations qui pourraient s'avérer de prime importance (comme la situation des dirigeants, par exemple, dont je viens d'envisager quelques hypothèses), ne soit connues qu'après la fixation de l'ordre du jour (délai d'un mois). Si le conseil d'administration, libre de cette fixation (hormis l'histoire des 25 % de membres déjà cités), se trouvait fautif d'avoir volontairement masqué certaines informations pourtant largement relayées, ses membres pourraient être individuellement mis en cause. *Last but no least*, le CA ne saurait ignorer la situation financière de l'association et, en particulier, les restrictions budgétaire rendues nécessaires par la réduction de l'allocation de la *Foundation*. Dès lors, une décision budgétaire relative à des salariés à un instant donné qui mettrait en péril l'équilibre budgétaire, en toute connaissance de cause, pourrait avoir des conséquences dramatiques sur l'association tout entière et il conviendrait de rechercher les responsabilités si cela était avéré. Bref. Il faut faire fixer à l'ordre du jour : - audit indépendant sur les conditions de départ éventuel (acté ou à acter, voire à écarter) des dirigeants salariés de l'association - audit indépendant sur les conditions de licenciement d'un salarié ou décision directe de requalification des motifs pour éviter une procédure judiciaire Starus ------------------------------ *De :* Wikimediafr &lt;wikimediafr-bounces(a)lists.wikimedia.org&gt; de la part de Benjamin Smith &lt;benjamin.smith(a)wikimedia.fr&gt; *Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 10:54 *À :* Wikimedia France public mailing list *Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Bonjour, Merci beaucoup à Bastien et Natacha, et aux autres qui essaient de (re)construire. Quelques remarques sur le dernier mail de Natacha : 2017-07-31 10:48 GMT+02:00 Natacha Rault &lt;n.rault(a)me.com&gt;om>: Bonjour quelques petites remarques sur l’ODJ ci dessous dans le texte! Merci beaucoup Bastien. Je rajouterai une chose concernant les modalités de vote: il conviendrait peut-être pour la première AG que les votes se fassent en présentiel ou par procuration. En effet, toute une partie des membres ne semblent pas au courant des problèmes, de par leur éloignement du monde wikimédien. S’ils ne sont pas au courant, ils risquent de voter sans comprendre les enjeux. Je ne sais pas comment élucider ce point épineux. Outre le fait que je ne sois pas certain que nos statuts le permettent (la dernière version eu ambigüe à ce sujet, on adore les formulations floues dans nos statuts et notre RI ...), cela me semblerait contraire aux principes de notre association, constituée de personnes habitant aux 4 coins de la France (et du monde !) et qui n'ont pas forcément le temps et les moyens de venir à Paris. Par contre, j'encourage fortement ceux qui comme moi ne pourront venir, à faire une procuration. A mon avis il faut parler du licenciement de Jules Xénard, que les membres en valide ou non le principe (à défaut de pouvoir éventuellement revenir juridiquement dessus). le reste de mes remarques ci-dessous: Le 31 juil. 2017 à 09:34, Bastien Guerry via Wikimediafr < wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; a écrit : Salut Xavier, merci de rappeler l’urgence qu’il y a à construire l’ordre du jour et à présenter des candidatures au CA. Avant d’éditer la page sur meta, je partage ici ce que je propose. Ordre du jour de l’AGE du samedi 9 septembre : 1. Validation de la nomination par co-optation de Florence Raymond à son poste d’administrateur. Il serait bien que celle ci nous présente une vision et un programme, car je ne vois pas de raisons de faire des traitements différents entre les élu-e-s et les coopté-é-e-s. 2. Validation de la réintégration de tous les membres dont l’adhésion ou la réadhésion a été refusée par le CA, afin qu’ils puissent être présents le 22 octobre. Il faudrait que ces gens soient invités en septembre, ne serait.ce que pour exercer un droit de réponse et de défense face aux calomnies dont ils et elles ont fait l’objet. Je rejoins les avis exprimés sur le fait qu'il faut une formulation plus précise, et j'ajoute qu'il faudra définir s'il s'agit d'un vote portant sur toutes les personnes concernées, ou d'un vote par personne radiée. Il convient de rajouter à mon avis: - validation du licenciement de Jules Xénard - validation des ruptures conventionnelles de l’année 2016-2017 L'AG ne peut pas revenir sur ces points, et pour se faire une opinion satisfaisante sur ces sujets il faudrait bénéficier d'informations que seul la direction, voire seule la directrice exécutive, ont (et dont une partie ne peut être divulguée). Je ne vois donc pas l'intérêt de remuer de (bientôt) vieilles plaies alors que nous ne pouvons rien y faire. Ces points doivent figurer à l’ODJ, et AVANT les votes car pour voter en connaissance de cause les membres doivent être informés. 3. Élection d’un CA de transition. Très bonne idée car cela permettrai éventuellement à des gens disposant d’une grande expérience de candidater sans prendre d’engagement à long terme, des personnes disposant de la confiance de la communauté et de la WMF pour renouer les liens. Mais quel serait le temps de transition? L'idée me semble intéressante également. Par contre la durée de 6 semaines entre les deux AG me semble beaucoup trop courte pour que le CA élu puisse mettre quelque chose en place. Il me semble qu'un CA "de transition" devrait rester en place au moins 6 mois. 4. Questions diverses. Ordre du jour de l’AG du dimanche 22 octobre : 1. Validation du rapport financier. Ce ne sera pas possible, il faut les comptes pour cela, je crois que cela sera pour Octobre 2. Validation du rapport moral. 3. Élection du CA. 4. [Autre point à l’ordre du jour proposé par le CA de transition.] - mise en chantier : changement des statuts et l’objectif de l’association pour y intégrer l’obligation d’informer les membres des démissions, embauches. décisions de licenciement, ruptures conventionnelles. Ainsi plus personne ne pourra être licenciée pour avoir Quelques explications : - Pour l’AG de septembre, les discussions sur la crise que traverse l’association se tiendraient dans les « questions diverses », sauf si l’une de ces questions devait donner lieu à un vote, auquel cas il faudrait en discuter avant. - Je ne pense pas qu’il faille se battre sur la réintégration des membres exclus pour le 9 septembre. Malgré la frustration que ça peut causer, leur participation sera plus importante en octobre, et si cette réintégration est votée, elle sera encore plus légitime. Il faut le faire en septembre pour que ces personnes puissent être réintégrées en octobre justement, d’autant qu’il y a d’anciens membres du CA qui pourraient être utiles pour la transition. Par ailleurs c’est rendu obligatoire par les nouveaux statuts soumis à la prefecture le 19 juillet, les personnes radiées doivent pouvoir présenter leur défense à la prochaine AG je cite: (voir ici: https://www.wikimedia.fr/documents-officiels/statuts-de-lassociation/) "Article 4 La qualité de membre de l’association se perd : - Pour les personnes physiques : 1. Par la démission présentée par écrit. 2. Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation due pour l’année en cours ou pour motifs graves par le conseil d’administration, sauf recours de l’intéressé à l’assemblée générale qui statue en dernier ressort. Le membre intéressé est mis à même, préalablement, à présenter sa défense. La radiation est prononcée à la majorité des deux tiers des membres en exercice du conseil d’administration, dans le respect des droits de la défense. Oui, pour les personnes radiées. Mais les personnes dont la réadhésion a été refusée sont dans une situation juridiquement différente (on est d'accord que moralement, ça revient au même ...) - Je propose cette idée d’un « CA de transition » entre la première et la deuxième AG pour éviter que le temps ne joue contre les bonnes volontés. Il nous faut des personnes diplomates certes, mais qui n’ont pas peur d’appeler un chat un chat et qui ne fassent pas la girouette à la moindre menace. Le rôle de ce CA de transition serait de poser les bases pour que l’AG d’octobre se déroule au mieux et pour que les problèmes avec l’équipe dirigeante relèvent du passé. - Je ne pense pas utile de proposer au vote la démission du CA en place. Cette mesure aurait une portée symbolique, mais dans les faits, il y a assez de places à renouveler au CA pour que celui-ci représente la volonté générale des membres. Je pense que c’est faux: une grande présence du précédent CA permettra à l’asso de continuer sur la ligne directrice actuelle ce qui n’est pas franchement souhaitable. je pense que les membres doivent valider le CA actuel pour aussi lui rendre le cas échéant, sa légitimité après tous les problèmes rencontrés. Ce n'est pas en cassant tout qu'on fait avancer les choses. Je pense donc qu'il faut rechercher une transition en douceur, où la présence des anciens (s'ils acceptent de rester) permettra d'avoir l'expérience du passé, et de corriger les erreurs commises. À titre personnel, je ne peux pas me présenter pour prendre une charge d’administrateur à l’année, mais je veux bien mettre de l’énergie pour apaiser la situation entre septembre et octobre et pour faire avancer le schmilblick - donc je seraiS (<- attention au "s") candidat pour un CA de transition, en m’engageant à démissionner avant octobre. Super! Par contre j’espère qu’apaiser ne voudra pas dire mettre des couvercles sur les problèmes. Il faut dans ce CA de transition des gens qui n’ont pas peur du conflit, et qui ne vont pas fuir à la moindre menace. Il faut des personnes expérimentées, disposant d’un caractère stable mais ferme et d’un bon réseau dans le mouvement WM. J‘aimerais bien que les candidat-e-s présentent une vision et un programme, et non pas une simple candidature « lisse » faisant état de leurs relations privées et familiales (je ne comprends pas que les membres laissent passer cela). Pour obtenir la diversité, recourir à une présentation de sa famille peut empêcher des personnes qui ne correspondraient pas aux normes de postuler. demander aux personnes de présenter leurs compétences et leurs motivations, et pas le nombre de poissons rouges et d’enfants… Je te rejoins à 100 % sur le fait qu'il faudrait que les candidats au CA présentent un programme / projet / vision, et pas seulement leur CV wikimédien ou personnel. With Wikilove, Benjamin Smith Là il y a trop d’incertitudes et les vacances n’aident pas : j’imagine que les personnes qui hésitent à candidater auraient envie d’avoir les retours de WMF, de savoir qui d’autre est susceptible de candidater, etc. D’où l’idée de faire ça en deux temps. Bonne journée ! -- Bastien _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr <https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-email&utm_content=emailclient> Garanti sans virus. www.avast.com <https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-email&utm_content=emailclient> _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr _______________________________________________ Wikimediafr mailing listWikimediafr@lists.wikimedia.orghttps://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Alors, si vous ne deviez retenir qu'une chose de ce que j'ai écrit ce matin, je vous demande d'envisager l'hypothèse (je répète que c'est une hypothèse mais qu'elle est tout à fait réaliste) qu'une convention ait déjà été signée avec NM pour un an de salaire, qu'elle soit effective au 1er septembre, qu'une convention de même ordre soit en passe d'être établie avec un autre dirigeant pour quelques semaines plus tard et pour un montant d'un an de salaire. Ajoutons le forfait social et l'on tournerait autour de 150000 €. Il faut s'interroger sur les capacités de l'association à supporter ces sommes pour boucler le budget (salaires restants, loyers, etc) de l'année en essayant de ne pas toucher à la réserve.

Si mon hypothèse se réalise, on sera content d'avoir envisagé lors de l'AG la mise en place immédiate d'un audit (soit avec des membres de l'association soit par un cabinet externe, tout se discute).

Si elle ne se réalise pas, il faudrait néanmoins avoir prévu dans l'ordre du jour ce que l'assemblée générale souhaite de la poursuite des contrats des dirigeants et d'éventuels nouveaux objectifs qui pourraient leur être fixés.

Encore une fois, cela ne coûte rien d'insérer dans l'ordre du jour une mention sur ce sujet.

Le 01/08/2017 à 09:38, Py Mouss a écrit : Ceci est inexact, les statuts sont biens clairs, 25% des membres peuvent ajouter des poins à l'ordre du jour. "Son ordre du jour (de l'AG) est réglé par le conseil d’administration. Il peut être complété par d’autres points à la demande du quart des membres de l’association." _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonjour, J'ai suivi les discussions depuis quelques jours sur cette liste, sur le bistro, etc. Vu ce qui se passe, je pense que la demande des membres pour l'AGE doit se concentrer sur 2 choses : 1. une *débat et une discussion* sur l'ensemble des "problèmes" (potentiels) et des incidents (ex. licenciements de Jules) qui indiquent le dysfonctionnement de WMFr. Il suffit de les lister. 2. à l'issue des débats, la réalisation d'un *vote de confiance* envers le CA actuel qui en cas d'échec, serait automatiquement suivi d'une* élection de nouveaux membres du CA*. Il n'y a pas beaucoup plus à devoir faire à ce stade. Les aspects pratiques ne se résolvent pas en AG. De plus, seuls un consensus autour du constat que le CA actuel (qui soutient la direction) n'a plus la confiance des membres et l'élection d'un nouveau CA (provisoire ou non, peu importe : actif au moins quelques semaines qui pourra instruire la situation avec plein pouvoir et en toute transparence ; éventuellement avec des aides extérieures : salariés WMFr, consultants WMF, comptable externe, avocats, ...) permettra de mettre un terme à cette saga qui n'a que trop duré. Vu la crise, qu'un max de personnalités wikimédiennes et wikipédiennes reconnues, ayant leur confiance, postulent pour cette mission (temporaire) serait un plus. Je pense, outre ceux qui ont déjà postulé, à Florence ou d'autres membres fondateurs, Trizek pour WMF, Guillaume / Moyg pour la transition, Adrienne Alix / Serein qui a déjà dit non, Rémi Mathis (why not - NdPV), ...

La suite se décidera sur base de leur reporting. Si des malversations supposées ou avérées sont découvertes, il sera temps d'y apporter réponse appropriée et il sera possible de corriger des erreurs passées (ex. licenciement de Jules, ...). Si les craintes énoncées par Starus sont justifiées (et personnellement je les partage), on ne peut de toute manière rien y faire à ce stade sans le CA -et c'est logique et train sain ainsi-). Bien cordialement, Arthur _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

On le met à l'OdJ ou on laisse le futur CA le faire ?

Pour aussi. On ne peut pas continuer ainsi à jeter l’opprobre a priori alors que nos projets fonctionnent sur la base de la confiance. P-Y Le 1 août 2017 à 16:57, Bastien Guerry via Wikimediafr < wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Certes, Pierre-Selim… mais la liste de l'association présente l'avantage -ou l'inconvénient- d'avoir des archives fermées ;-) Gilles Le 01/08/2017 à 17:38, Pierre-Selim a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonsoir à tous, en résumé des discussions sur de possibles nouveaux points à l’ordre du jour du 9 septembre, je viens d’ajouter ces cinq points : 1. Etes-vous favorable au fait d'accorder le statut de membre actif à tous les membres à qui le CA a refusé le renouvellement de leur adhésion depuis le 1er janvier 2017 ? 2. Etes-vous favorable au fait d'accorder le statut de membre actif à tous les membres que le CA a exclus de l'association depuis le 1er janvier 2017 ?

3. Etes-vous favorable à la réouverture de la liste de discussion &lt;discussions(a)lists.wikimedia.fr&gt; ? 4. Etes-vous favorable au passage de la liste &lt;discussions(a)lists.wikimedia.fr&gt; en modération a posteriori (au lieu de la modération a priori, qui était son statut avant sa fermeture) ?

5. Etes-vous favorable à l'adoption de la politique de non-discrimination définie par la fondation Wikimedia (friendly space policies) pour encadrer les relations interpersonnelles dans les locaux de l'association, dans tous les événements qu'elle organise et dans les espaces qui sont sous sa responsabilité (stands, etc.) pour les événements auxquels elle participe ? C’est là : https://meta.wikimedia.org/wiki/Wikim%C3%A9dia_France/ Assembl%C3%A9e_g%C3%A9n%C3%A9rale/septembre_2017# Proposition_de_points_pour_l.27ordre_du_jour Je ne suis pas sûr que le (3) soit nécessaire, mais au cas où ? N’hésitez pas à compléter et/ou discuter/préciser ! -- Bastien _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonsoir à tous, en résumé des discussions sur de possibles nouveaux points à l’ordre du jour du 9 septembre, je viens d’ajouter ces cinq points : 1. Etes-vous favorable au fait d'accorder le statut de membre actif à tous les membres à qui le CA a refusé le renouvellement de leur adhésion depuis le 1er janvier 2017 ? 2. Etes-vous favorable au fait d'accorder le statut de membre actif à tous les membres que le CA a exclus de l'association depuis le 1er janvier 2017 ?

3. Etes-vous favorable à la réouverture de la liste de discussion &lt;discussions(a)lists.wikimedia.fr&gt; ? 4. Etes-vous favorable au passage de la liste &lt;discussions(a)lists.wikimedia.fr&gt; en modération a posteriori (au lieu de la modération a priori, qui était son statut avant sa fermeture) ? 5. Etes-vous favorable à l'adoption de la politique de non-discrimination définie par la fondation Wikimedia (friendly space policies) pour encadrer les relations interpersonnelles dans les locaux de l'association, dans tous les événements qu'elle organise et dans les espaces qui sont sous sa responsabilité (stands, etc.) pour les événements auxquels elle participe ?

Certes, Pierre-Selim… mais la liste de l'association présente l'avantage -ou l'inconvénient- d'avoir des archives fermées ;-) Gilles Le 01/08/2017 à 17:38, Pierre-Selim a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Florence ayant modifié la page entre-temps, je me dois de préciser : je trouvais plus adaptée une page dédiée à la question des points à l'ordre du jour telle qu'elle était dans cette version : https://meta.wikimedia.org/w/index.php?title=Wikim%C3%A9dia_France/Assembl%… Florence, je ne comprends pas bien pourquoi tu souhaites faire adopter en bloc 10 points à l'ordre du jour. D'abord, je trouve que c'est un nombre énorme, et ensuite, il me semble beaucoup plus pertinent de faire approuver les points un par un, il me semble que ça permet davantage de pluralisme. With wikilove, Charlotte -----Message d'origine----- De : Wikimediafr [mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org] De la part de Charlotte Envoyé : mardi 1 août 2017 22:41 À : 'Wikimedia France public mailing list' &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; Objet : Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Bonjour Bastien, Merci pour tes propositions. Anthère et Benji avaient de leur côté créé une page pour que les membres puissent voter pour que ces questions soient mises à l'ordre du jour : https://meta.wikimedia.org/wiki/Wikim%C3%A9dia_France/Assembl%C3%A9e_g%C3%A… J'ai d'ailleurs posé des questions sur la PDD de cette page et je pense qu'il serait plus lisible que les discussions se tiennent là-bas (n'oubliez pas d'ajouter les PDD à vos listes de suivi 😉 ). Charlotte Matou -----Message d'origine----- De : Wikimediafr [mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org] De la part de Bastien Guerry via Wikimediafr Envoyé : mardi 1 août 2017 22:24 À : Xavier Combelle &lt;xavier.combelle(a)gmail.com&gt; Cc : Wikimedia France public mailing list &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; Objet : Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG Bonsoir à tous, en résumé des discussions sur de possibles nouveaux points à l’ordre du jour du 9 septembre, je viens d’ajouter ces cinq points : 1. Etes-vous favorable au fait d'accorder le statut de membre actif à tous les membres à qui le CA a refusé le renouvellement de leur adhésion depuis le 1er janvier 2017 ? 2. Etes-vous favorable au fait d'accorder le statut de membre actif à tous les membres que le CA a exclus de l'association depuis le 1er janvier 2017 ? 3. Etes-vous favorable à la réouverture de la liste de discussion &lt;discussions(a)lists.wikimedia.fr&gt; ? 4. Etes-vous favorable au passage de la liste &lt;discussions(a)lists.wikimedia.fr&gt; en modération a posteriori (au lieu de la modération a priori, qui était son statut avant sa fermeture) ? 5. Etes-vous favorable à l'adoption de la politique de non-discrimination définie par la fondation Wikimedia (friendly space policies) pour encadrer les relations interpersonnelles dans les locaux de l'association, dans tous les événements qu'elle organise et dans les espaces qui sont sous sa responsabilité (stands, etc.) pour les événements auxquels elle participe ? C’est là : https://meta.wikimedia.org/wiki/Wikim%C3%A9dia_France/Assembl%C3%A9e_g%C3%A… Je ne suis pas sûr que le (3) soit nécessaire, mais au cas où ? N’hésitez pas à compléter et/ou discuter/préciser ! -- Bastien _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr --- L'absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast. https://www.avast.com/antivirus _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Florence, je ne comprends pas bien pourquoi tu souhaites faire adopter en bloc 10 points à l'ordre du jour. D'abord, je trouve que c'est un nombre énorme, et ensuite, il me semble beaucoup plus pertinent de faire approuver les points un par un, il me semble que ça permet davantage de pluralisme.

Charlotte &lt;charlottematou(a)neuf.fr&gt; writes: On pourrait éventuellement mettre les points dans un sondage framadate?

Sinon on peut d’abord tenter la validation en bloc (pour aller plus vite) et passer à une validation point par point si un membre ne veut pas qu’une question soit présentée à l’AG.

PS: J’attends toujours la réponse du CA sur le critère qui sera utilisé pour ajouter les nouvelles questions.

Je cherchais à dire que l'utilisation d'une liste en adéquation avec la protection des salariés peut se faire de deux manières : * la liste a été modérée mais les salariés peuvent la lire * la liste n'est pas modérée mais les salaries n'y ont pas accès

À vérifier, comme tout le reste : je n'ai pas encore lu de juriste parmi nous.

La liste est là https://meta.wikimedia.org/w/index.php?title=Wikimédia_France/Assemblée_gén…

Donc je me demande si il n'y aurait pas plutôt un sens à remplacer ces questions par "êtes vous d'accord pour que le nouveau CA revisite la question des membres non renouvelés et des nouveaux membres exclus depuis janvier 2017"

"êtes vous d'accord pour voter maintenant l'acceptation des membres exclus depuis janvier 2017 et des membres non acceptés depuis janvier 2017, s'ils sont présents lors de l'AG" ... ou quelque chose du genre

5 et 6 : à mon avis... indispensable

7-8-9 : plusieurs membres les ont cités. Honnêtement... je pense qu'elles ne devraient pas être là (à l'odj)... tout simplement parce que le nouveau CA les aura à l'esprit. J'ai peine à croire que le nouveau CA souhaite garder la liste discussions fermée....

10 et 11 : je pense devraient être là.

Perso... je trouve qu'on se prendrait MOINS la tête avec un seul vote. Mais ça peut être ma paresse personnelle...

Et bien déjà... parce que.... tu postes déjà ici alors que je suis ENCORE en train de bosser sur la page.... Et que franchement... quand on fait une liste.... et qu'on veut essayer d'y voir clair... mettre un ordre logique... il est beaucoup plus simple d'avoir 10 points que d'avoir 20 sections. Après... je me pose la question de ce qui est le mieux. Et donc je me disais que j'allais la laisser comme cela pour justement solliciter les avis. Donc je sollicite La liste est là https://meta.wikimedia.org/w/index.php?title=Wikimédia_France/Assemblée_gén… Notes 1. J'ai essayé de récupérer tous les points significatifs que j'ai vu mentionnés les dernières 48 heures. Est-ce qu'il en manque ? 2. J'ai ordonné la liste car il me semble que la réunion DOIT commencer avec les questions 1 - 2 - 3. C'est une sorte de préalable plus qu'autre chose. Ce qui pose problème à mon sens dans les points 2 et 3 est qu'aucun nom n'est mentionné. Or, il peut y avoir eu des rejets légitimes... Donc je me demande si il n'y aurait pas plutôt un sens à remplacer ces questions par "êtes vous d'accord pour que le nouveau CA revisite la question des membres non renouvelés et des nouveaux membres exclus depuis janvier 2017" MAIS, cela pose la question des membres "non acceptés" présents. Et donc, on pourrait aussi ajouter la question "êtes vous d'accord pour voter maintenant l'acceptation des membres exclus depuis janvier 2017 et des membres non acceptés depuis janvier 2017, s'ils sont présents lors de l'AG" ... ou quelque chose du genre 4. C'est un peu long... mais en même temps... ces points doivent être évoqués. Peut-être une phrase plus générique peut être définie ? 5 et 6 : à mon avis... indispensable 7-8-9 : plusieurs membres les ont cités. Honnêtement... je pense qu'elles ne devraient pas être là (à l'odj)... tout simplement parce que le nouveau CA les aura à l'esprit. J'ai peine à croire que le nouveau CA souhaite garder la liste discussions fermée.... 10 et 11 : je pense devraient être là. Si on retire 7-8-9, cela fait 8 questions au total. De là... 2 options.... soit on demande à au moins 75 personnes de voter oui à 8 questions successivement. Soit on fait un vote par question. Perso... je trouve qu'on se prendrait MOINS la tête avec un seul vote. Mais ça peut être ma paresse personnelle... J'écoute vos retours. Flo Le 01/08/2017 à 23:49, Charlotte a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Mais en fait, plus largement, même si je suis d'accord que certains points nécessiteront une inscription formelle doublée d'un vote à l'AG, je pense qu'il serait plus judicieux d'inscrire à l'ODJ des chantiers* qui permettront une discussion plus large, plus approfondie et peut-être plus sereine, plutôt que de multiplier des points de "détail" qui seront autant de bras de fer. Ce n'est bien entendu, que mon avis.

Hello, Charlotte &lt;charlottematou(a)neuf.fr&gt; writes: Après lecture du lien envoyé par Xavier*, j’étais resté sur l’idée qu’un ODJ ne doit contenir que des *questions* donnant lieu à une délibération suivie d’un vote, hormis les « questions diverses ». * https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F21573 D’où les formulations actuelles très détaillées et l’absence de point consacré à un débat ouvert. Ensuite, rien n’interdit me semble-t-il de commencer l’AG par les questions diverses, et d’aborder les problèmes actuels au sein de ces questions diverses (avec un chrono dans la main, pour que ça ne mange pas toute l’AG...) -- Bastien _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

J'espérais, sans doute un peu naïvement, que cette AG serait un vrai temps d'échange (quitte à ce qu'il soit un peu houleux) où l'on prendrait le temps d'exposer le point de vue des uns et des autres. J'ai l'impression qu'on se dirige vers une espèce de formalité administrative pour faire tabula rasa. Je trouve cela dommage.

Le 2 août 2017 à 12:03, Charlotte &lt;charlottematou(a)neuf.fr&gt; a écrit : temps le l'impression faire C'est triste Le CA, pour le moment, n'a fait que escalader dans des communications de plus en plus violentes, en s'enfonçant dans des "inexactitudes". J'ai du mal à voire venir un changement, si c'est pour se faire servir la même soupe est-ce qu'une discussion est vraiment nécessaire ?

Le CA n'ayant fait aucun pas vers les membres, il y a un moment, je me demande si le mieux c'est pas une AG expéditive, tabula rasa, on dit rien et comme ça on évite tout débordement. Et on va se ballader dans paname, boire des verres et discuter ensembles après plutôt que perdre notre temps enfermé dans une salle avec des gens qui ont d'autres préoccupations. Et on discutera après quand les gens ayant vraiment envie de repartir de l'avant avec les membres et les communautés seront en place.

&lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.o approfondie que qu’un délibération pas le > logiciel antivirus Avast. > https://www.avast.com/antivirus > > > _______________________________________________ > Wikimediafr mailing list > Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org > https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr >

Il est mieux que tout le monde soit dans la même salle pour discuter, ça évite des décisions, orientations... prises en catimini par quelques uns dans un coin de paname autour d'un verre. Ne pas répéter les mêmes erreurs que celles reprochées au CA actuel me semble un pré requis nécessaire. Fabrice Le 2 août 2017 12:37 PM, "Pierre-Selim" &lt;pierre-selim(a)huard.info <mailto:pierre-selim@huard.info>> a écrit : Le 2 août 2017 à 12:03, Charlotte &lt;charlottematou(a)neuf.fr <mailto:charlottematou@neuf.fr>> a écrit : J'espérais, sans doute un peu naïvement, que cette AG serait un vrai temps d'échange (quitte à ce qu'il soit un peu houleux) où l'on prendrait le temps d'exposer le point de vue des uns et des autres. J'ai l'impression qu'on se dirige vers une espèce de formalité administrative pour faire tabula rasa. Je trouve cela dommage. C'est triste Le CA, pour le moment, n'a fait que escalader dans des communications de plus en plus violentes, en s'enfonçant dans des "inexactitudes". J'ai du mal à voire venir un changement, si c'est pour se faire servir la même soupe est-ce qu'une discussion est vraiment nécessaire ? Le CA n'ayant fait aucun pas vers les membres, il y a un moment, je me demande si le mieux c'est pas une AG expéditive, tabula rasa, on dit rien et comme ça on évite tout débordement. Et on va se ballader dans paname, boire des verres et discuter ensembles après plutôt que perdre notre temps enfermé dans une salle avec des gens qui ont d'autres préoccupations. Et on discutera après quand les gens ayant vraiment envie de repartir de l'avant avec les membres et les communautés seront en place. With wikilove, Charlotet Matou -----Message d'origine----- De : Bastien Guerry [mailto:bzg@bzg.fr <mailto:bzg@bzg.fr>] Envoyé : mercredi 2 août 2017 11:25 À : Charlotte &lt;charlottematou(a)neuf.fr <mailto:charlottematou@neuf.fr>> Cc : 'Wikimedia France public mailing list' &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:wikimediafr@lists.wikimedia.org>> Objet : Re: [Wikimediafr] Points à mettr e à l'ordre du jour de l'AG Hello, Charlotte &lt;charlottematou(a)neuf.fr <mailto:charlottematou@neuf.fr>> writes: Après lecture du lien envoyé par Xavier*, j’étais resté sur l’idée qu’un ODJ ne doit contenir que des *questions* donnant lieu à une délibération suivie d’un vote, hormis les « questions diverses ». * https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F21573 <https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F21573> D’où les formulations actuelles très détaillées et l’absence de point consacré à un débat ouvert. Ensuite, rien n’interdit me semble-t-il de commencer l’AG par les questions diverses, et d’aborder les problèmes actuels au sein de ces questions diverses (avec un chrono dans la main, pour que ça ne mange pas toute l’AG...) -- Bastien --- L'absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast. https://www.avast.com/antivirus <https://www.avast.com/antivirus> _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:Wikimediafr@lists.wikimedia.org> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr <https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr> -- Pierre-Selim _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:Wikimediafr@lists.wikimedia.org> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr <https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr> _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonjour à tous, Si le dialogue est nécessairement la meilleure manière de trouver un conflit et un consensus, le cadrage ( ie définir le cadre) peut permettre une efficience. Ca ne veut pas dire qu'on ne peut pas sortir du cadre, mais si on arrive à avoir des sujets prédéfinis, cela aidera. De plus, qu'on le veuille ou non, les AG restent des éléments "juridiques", et donc l'AG doit acter des décisions, qui ont seule valeur "forçant" le CA, le bureau et la direction. Certains ont perdu la confiance en ces derniers, et je comprends qu'un cadre un peu "obligatoire" soit aussi nécessaire vu les difficultés. Le juste équilibre sera difficile à trouver. Je regrette un peu mon absence ( pour ceux qui se demandent, je suis actuellement en mission sur un navire, et je ne reviendrai que le 1er novembre, pour un changement de poste le 1er décembre pour un poste à terre), car j'aurais apprécié un échange de vive voix sur les différents sujets. En vous souhaitant à tous une bonne journée, Jonathan aka Hatonjan Le 02/08/2017, Gilles Chagnon&lt;contact(a)gchagnon.fr&gt; a écrit : de creuser cette ateliers. discuter, ça uns me un où des cela des nécessaire je on salle en de vote l'ODJ points donnant questions https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F21573 <https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F21573> de par au vérifiée <https://www.avast.com/antivirus> _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Deux petites remarques : La première est que le premier point de la liste " Etes-vous favorable à la présence de salariés lors de cette assemblée générale ? " me semble pas très utile et en contradiction avec les statuts (cf. article 8 "Sauf application des dispositions de l’article précédent, les agents rétribués, non membres de l’association, n’ont pas accès à l’assemblée générale." ) et à cause de l'article 3.4 du ri ils ne peuvent être membres de l'association ("La signature d’un contrat de prestation (ou convention) entre un membre et l’association met fin au statut de membre, dès signature et ce quelle que soit la période de l’année où cela intervient."). Donc à moins de changer ces points qui sont là pour éviter les conflits d'intérêt je suppose, cette première proposition ne sert pas à grand chose. Seconde remarque : il n'y a qu'une seule personne pour le moment qui s'est positionné pour. Sûrement parce que les débats sont en cours mais il ne faudrait pas attendre le tout dernier moment car s'il manque des signataires ils se pourraient que ces points n'apparaissent pas à l'ordre du jour du tout. Donc même si en l'état la liste n'est pas parfaite pour moi je m'inscrit dans une volonté de rajouter des points à l'ordre du jour issu de ce débat et vous invite à faire de même dans les jours à venir. With wikilove Le 2 août 2017 13:03:28 GMT+02:00, jonathan mouton < m.jonathan.mouton(a)gmail.com&gt; a écrit : -- Anne-Laure Michel _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

C'est par là : https://meta.wikimedia.org/wiki/Wikimédia_France/Assemblée_générale/septemb… Objectif 75. Faites passer le plat.

Le 2 août 2017 14:45:36 GMT+02:00, "Ludovic Péron" < ludovic.peron(a)gmail.com&gt; a écrit : Probablement parce que les salaries sont concernés mais pris entre le marteau et l'enclume. Si ton salaire était en jeu tu ne serais peut être pas la non plus et moi pareil... Ils risquent beaucoup beaucoup plus que nous a parler librement sur une liste publique. De plus ils ont un devoir de loyauté envers leur employeur qui fait qu'ils n'ont pas le droit de participer à ce genre de discussion. Ce qui ne préjuge en rien de leurs opinions hein je suppose qu'ils souffrent également de la situation mais l'AGE n'est pas forcément le lieu d'en débattre si on ne veut pas que ca se transforme en procès populaire. Ça relève plutôt d'une compétence syndicale et/ou des prud'hommes mais pas d'une AG. Après je ne suis absolument pas contre leur présence bien au contraire mais il faut faire attention à ne pas les mettre dans une position intenables et c'est ce que réserve cette AGE à mon humble avis. (ceci dit, il y a jamais eu de refus pour leurs -- Anne-Laure Michel _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Désolée pour le pavé alors mais c'est compliqué de comprendre quand les choses sont sous-entendus ^^'' tu parlais des membres du CA je suppose du coup? Le 2 août 2017 15:46:15 GMT+02:00, "Ludovic Péron" < ludovic.peron(a)gmail.com&gt; a écrit : -- Anne-Laure Michel _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Il ne leur sera de toute manière pas possible de se porter candidat pour l'AG de septembre, car pour des raisons d'équité (notamment avec la mise en place des procurations et du vote à distance avant l'AG), il faut que les candidatures soient publiées *avant* l'AG.

Le 02/08/2017 à 12:24, Yann Forget a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Deux petites remarques : La première est que le premier point de la liste " Etes-vous favorable à la présence de salariés lors de cette assemblée générale ? " me semble pas très utile et en contradiction avec les statuts (cf. article 8 "Sauf application des dispositions de l’article précédent, les agents rétribués, non membres de l’association, n’ont pas accès à l’assemblée générale." ) et à cause de l'article 3.4 du ri ils ne peuvent être membres de l'association ("La signature d’un contrat de prestation (ou convention) entre un membre et l’association met fin au statut de membre, dès signature et ce quelle que soit la période de l’année où cela intervient."). Donc à moins de changer ces points qui sont là pour éviter les conflits d'intérêt je suppose, cette première proposition ne sert pas à grand chose. Seconde remarque : il n'y a qu'une seule personne pour le moment qui s'est positionné pour. Sûrement parce que les débats sont en cours mais il ne faudrait pas attendre le tout dernier moment car s'il manque des signataires ils se pourraient que ces points n'apparaissent pas à l'ordre du jour du tout. Donc même si en l'état la liste n'est pas parfaite pour moi je m'inscrit dans une volonté de rajouter des points à l'ordre du jour issu de ce débat et vous invite à faire de même dans les jours à venir. With wikilove Le 2 août 2017 13:03:28 GMT+02:00, jonathan mouton < m.jonathan.mouton(a)gmail.com&gt; a écrit : -- Anne-Laure Michel _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonjour Anne-Laure, Pour information, les deux années précédentes, les salariés étaient présents à l'AG :). Bonne journée ! Jules Le 2 août 2017 à 14:05, Anne-Laure Michel &lt;annelaure(a)andryale.org&gt; a écrit : favorable à semble pas rétribués, générale." ) et l'association membre quelle s'est ne l'ordre pour jour venir. sortir qu'un 1er à prévoir /tous/ pourrait de quelques actuel serait houleux) et de trouve faire moment, rasa, discuter une seront <mailto:bzg@bzg.fr>] jour que d'un plus bien sur l’absence actuels main, <https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr> > >>> > >>> > >>> > >>> > >>> -- > >>> Pierre-Selim > >>> > >>> > >>> > >>> _______________________________________________ > >>> Wikimediafr mailing list > >>> Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org > >>> <mailto:Wikimediafr@lists.wikimedia.org> > >>> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr > >>> <https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr> > >>> > >>> > >>> > >>> > >>> _______________________________________________ > >>> Wikimediafr mailing list > >>> Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org > >>> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr > >>> > >> > >> > >> _______________________________________________ > >> Wikimediafr mailing list > >> Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org > >> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr > >> > > > >_______________________________________________ > >Wikimediafr mailing list > &gt;Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org > >https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr > > -- > Anne-Laure Michel > > _______________________________________________ > Wikimediafr mailing list > Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org > https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr >

Et là pour moi qui suis nouvelle je me sentirai exclue parce que c'est compliquée de s'intégrer dans un groupe de personne qu'ont ne connait même pas visuellement. Je l'ai senti de plein fouet à la réunion avec la fondation où beaucoup de gens se connaissaient et comme je suis nouvelle je me suis retrouvée vite perdue et j'ai parlé qu'à 3 ou 4 personnes. Et encore je suis communicante pas trop timide et habituée du milieu associatif :s Pour moi ce n'est donc pas une bonne idée de séparer les discussions pour les mener en privé parce que c'est très compliqué de s'inclure et de participer. Alors que dans le cadre centraliser de l'AG les personnes sont venues pour ça et il est claire qu'on débat de ça. Ça ne réglera pas les problèmes des timides et peu assurés mais au moins pourront-ils être présents et avoir une chance de participer.

Sur un autre point lu dans les mails d'aujourd'hui, la présence ou non

des salariés à l'AG : j'ai l'intention - comme d'autres je suppose ! -

de demander aux membres du CA actuels des réponses sur des

comportements qui m'ont été rapportés sur la Direction salariée actuelle

Sur un autre point lu dans les mails d'aujourd'hui, la présence ou non

des salariés à l'AG : j'ai l'intention - comme d'autres je suppose ! -

de demander aux membres du CA actuels des réponses sur des

comportements qui m'ont été rapportés sur la Direction salariée actuelle

Bon stop, point terminologie parce que là c'est n'importe quoi, tout le monde parle de trucs différents en employant les mêmes termes et du coup personne ne comprend rien. 1) J'ai compris ''Leur absence les accable'' comment désignant bien les salariés *de la direction* ; par ailleurs, je comprends "les accable" comme une façon de dire qu'ils perdent une bonne occasion de dissiper certaines incompréhension qui se transforment vite en inquitétudes et en soupçons dans le contexte actuel, et non comme "c'est une preuve de leur turpitude". Est-ce que l'auteur de ces propos peut expliciter ce qu'il entendait exactement ? 2) Je propose qu'à partir de maintenant, on distingue - "les salariés" : les employés de Wikimédia France qui n'ont pas de tâches de direction - "La Direction", "les cadres": la Directrice et le vice-directeur. En ce qui me concerne, c'est bien les CADRES dont j'aimerais des explications sur leur comportement à l'égard des SALARIÉS (cf accusations de micro-management et de brimades dans l'article de l'Obs), du CA (cf affaire du Fond de dotation dont le CA n'a pas été informé, impression générale que le CA est aux ordres ou tout du moins sous influence, rumeurs de parachutes dorés etc.) et des bénévoles (traitement dont ont été victimes Harmonia et Caro, etc.) A l'égard des *salariés*, j'aimerais témoigner ma gratitude pour un travail dont on entend peu parler (ce qui dans le contexte actuel en dit long sur le point auquel il ne donne pas prise aux reproches) et pour lequel on ne témoigne en général pas assez d'appréciation. J'aimerais aussi exprimer mes pensées pour les conditions difficiles dans lesquelles ils travaillent en ce moment, et mon espoir que l'ambiance s'éclaircisse aussi tôt que possible pour qu'ils puissent retrouver des conditions d'emploi aussi bonnes que possible. -- Rama Sent from [ProtonMail](https://protonmail.com), Swiss-based encrypted email. &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; (par le Président du CA si je ne dis pas de bêtise). un peu soi-même son vocabulaire... gouvernance de celle-ci ; CA + direction. Pour rappel, il y a une équipe salariée qui fait en ce moment ce que la direction de l'association lui demande de faire. Ces personnes sont en ce moment les premières victimes de toute cette crise. Elles ont des loyers à payer. Et aujourd'hui, elles ont aucune idée quant à la pérennité de leurs emplois. non - actuelle de salariés est interdite *par les statuts*, c'est justement ce que le CA veut empêcher. Il affirmera : "nous voulions les inviter à s'expliquer mais les statuts nous en empêchent" ... que pour les convaincre) en rappelant que les salariés étaient présents les années précédentes comme le souligne Jules et que rien n'interdit donc réellement à ce qu'ils soient encore présents cette année (d'autant qu'on souhaite les entendre). Ils devraient d'ailleurs venir s'expliquer car leur absence les accable. certains membres de l'équipe salariée et WMFr. Qui sont toutes les personnes concernées s'il y en a ? Quels sont les montants en jeu ? Qui les a négociées ? Sur quelles bases ces accords ont ils été conclus ? >> >> A+ >> >> Arthur >> _______________________________________________ >> Wikimediafr mailing list >> Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org >> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bon stop, point terminologie parce que là c'est n'importe quoi, tout le monde parle de trucs différents en employant les mêmes termes et du coup personne ne comprend rien. 1) J'ai compris ''Leur absence les accable'' comment désignant bien les salariés *de la direction* ; par ailleurs, je comprends "les accable" comme une façon de dire qu'ils perdent une bonne occasion de dissiper certaines incompréhension qui se transforment vite en inquitétudes et en soupçons dans le contexte actuel, et non comme "c'est une preuve de leur turpitude". Est-ce que l'auteur de ces propos peut expliciter ce qu'il entendait exactement ? 2) Je propose qu'à partir de maintenant, on distingue - "les salariés" : les employés de Wikimédia France qui n'ont pas de tâches de direction - "La Direction", "les cadres": la Directrice et le vice-directeur. En ce qui me concerne, c'est bien les CADRES dont j'aimerais des explications sur leur comportement à l'égard des SALARIÉS (cf accusations de micro-management et de brimades dans l'article de l'Obs), du CA (cf affaire du Fond de dotation dont le CA n'a pas été informé, impression générale que le CA est aux ordres ou tout du moins sous influence, rumeurs de parachutes dorés etc.) et des bénévoles (traitement dont ont été victimes Harmonia et Caro, etc.) A l'égard des *salariés*, j'aimerais témoigner ma gratitude pour un travail dont on entend peu parler (ce qui dans le contexte actuel en dit long sur le point auquel il ne donne pas prise aux reproches) et pour lequel on ne témoigne en général pas assez d'appréciation. J'aimerais aussi exprimer mes pensées pour les conditions difficiles dans lesquelles ils travaillent en ce moment, et mon espoir que l'ambiance s'éclaircisse aussi tôt que possible pour qu'ils puissent retrouver des conditions d'emploi aussi bonnes que possible. -- Rama

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email. &lt;wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:wikimediafr@lists.wikimedia.org> > (par le Président du CA si je ne dis pas de bêtise). un peu soi-même son vocabulaire... gouvernance de celle-ci ; CA + direction. Pour rappel, il y a une équipe salariée qui fait en ce moment ce que la direction de l'association lui demande de faire. Ces personnes sont en ce moment les premières victimes de toute cette crise. Elles ont des loyers à payer. Et aujourd'hui, elles ont aucune idée quant à la pérennité de leurs emplois. non - actuelle de salariés est interdite *par les statuts*, c'est justement ce que le CA veut empêcher. Il affirmera : "nous voulions les inviter à s'expliquer mais les statuts nous en empêchent" ... que pour les convaincre) en rappelant que les salariés étaient présents les années précédentes comme le souligne Jules et que rien n'interdit donc réellement à ce qu'ils soient encore présents cette année (d'autant qu'on souhaite les entendre). Ils devraient d'ailleurs venir s'expliquer car leur absence les accable. >> Quid de mettre à l'ordre du jour le point suivant : >>

certains membres de l'équipe salariée et WMFr. Qui sont toutes les personnes concernées s'il y en a ? Quels sont les montants en jeu ? Qui les a négociées ? Sur quelles bases ces accords ont ils été conclus ? >> >> A+ >> >> Arthur >> _______________________________________________ >> Wikimediafr mailing list >> Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:Wikimediafr@lists.wikimedia.org> >> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bon stop, point terminologie parce que là c'est n'importe quoi, tout le monde parle de trucs différents en employant les mêmes termes et du coup personne ne comprend rien. 1) J'ai compris ''Leur absence les accable'' comment désignant bien les salariés *de la direction* ; par ailleurs, je comprends "les accable" comme une façon de dire qu'ils perdent une bonne occasion de dissiper certaines incompréhension qui se transforment vite en inquitétudes et en soupçons dans le contexte actuel, et non comme "c'est une preuve de leur turpitude". Est-ce que l'auteur de ces propos peut expliciter ce qu'il entendait exactement ? 2) Je propose qu'à partir de maintenant, on distingue - "les salariés" : les employés de Wikimédia France qui n'ont pas de tâches de direction - "La Direction", "les cadres": la Directrice et le vice-directeur. En ce qui me concerne, c'est bien les CADRES dont j'aimerais des explications sur leur comportement à l'égard des SALARIÉS (cf accusations de micro-management et de brimades dans l'article de l'Obs), du CA (cf affaire du Fond de dotation dont le CA n'a pas été informé, impression générale que le CA est aux ordres ou tout du moins sous influence, rumeurs de parachutes dorés etc.) et des bénévoles (traitement dont ont été victimes Harmonia et Caro, etc.) A l'égard des *salariés*, j'aimerais témoigner ma gratitude pour un travail dont on entend peu parler (ce qui dans le contexte actuel en dit long sur le point auquel il ne donne pas prise aux reproches) et pour lequel on ne témoigne en général pas assez d'appréciation. J'aimerais aussi exprimer mes pensées pour les conditions difficiles dans lesquelles ils travaillent en ce moment, et mon espoir que l'ambiance s'éclaircisse aussi tôt que possible pour qu'ils puissent retrouver des conditions d'emploi aussi bonnes que possible. -- Rama

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email. < <mailto:wikimediafr@lists.wikimedia.org> wikimediafr(a)lists.wikimedia.org&gt; (par le Président du CA si je ne dis pas de bêtise). un peu soi-même son vocabulaire... gouvernance de celle-ci ; CA + direction. Pour rappel, il y a une équipe salariée qui fait en ce moment ce que la direction de l'association lui demande de faire. Ces personnes sont en ce moment les premières victimes de toute cette crise. Elles ont des loyers à payer. Et aujourd'hui, elles ont aucune idée quant à la pérennité de leurs emplois. non - actuelle de salariés est interdite *par les statuts*, c'est justement ce que le CA veut empêcher. Il affirmera : "nous voulions les inviter à s'expliquer mais les statuts nous en empêchent" ... que pour les convaincre) en rappelant que les salariés étaient présents les années précédentes comme le souligne Jules et que rien n'interdit donc réellement à ce qu'ils soient encore présents cette année (d'autant qu'on souhaite les entendre). Ils devraient d'ailleurs venir s'expliquer car leur absence les accable. >> Quid de mettre à l'ordre du jour le point suivant : >>

certains membres de l'équipe salariée et WMFr. Qui sont toutes les personnes concernées s'il y en a ? Quels sont les montants en jeu ? Qui les a négociées ? Sur quelles bases ces accords ont ils été conclus ? >> >> A+ >> >> Arthur >> _______________________________________________ >> Wikimediafr mailing list >> Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org <mailto:Wikimediafr@lists.wikimedia.org> >> https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonsoir, Pour ceux qui ne suivent pas les pages concernées sur Meta, je vous informe que j'ai exprimé des remarques sur les points proposés à l'ordre du jour là bas : https://meta.wikimedia.org/wiki/Talk:Wikim%C3%A9dia_France/Assembl%C3%A9e_g… Remarque sur le processus lui-même : le problème de faire ça sur Meta, c'est que nous n'avons aucun moyen de savoir si les personnes qui mettent leur nom dans la liste sont membres de l'association ou non ... Il y a bien sûr des membres radiés / non renouvelés récemment et qui l'ont indiqué en commentaire de leur vote, mais je pense qu'il y a également des personnes qui n'ont jamais été membres de l'association. C'est impossible à vérifier par ceux qui n'ont pas un accès admin à CiviCRM, et sans doute très compliqué pour le secrétaire qui va devoir croiser une liste de pseudos sur Meta avec une liste d'états civils sur CiviCRM ... En tout cas, la barre est sans doute plus haute que 75 personnes pour ces raisons. Cordialement, *Benjamin Smith* Membre | Wikimédia France - Association pour le libre partage de la connaissance www.wikimedia.fr <http://www.wikimedia.fr> 06.15.55.33.61

Bonjour j'ai voté pour mais je ne suis pas vraiment en accord avec la manière dont les points sont rédigés. Ce sont déjà des propositions fermées (des conclusions)... le principe démocratique dans une AG est normalement plutôt de laisser de la place au débat et que la proposition mise au vote découle des positions exprimées durant les débats.

Je préférerais des points qui ouvrent le débat sur différents sujets, de manière plus générale sans préjuger de la rédaction mise au vote, pour éviter de confondre points mis à l'ordre du jour et revendications J/ Le 3 août 2017 à 21:09, Gilles Chagnon &lt;contact(a)gchagnon.fr&gt; a écrit : -- Julien Lecaille 0660893833 _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonjour, Et comme déjà évoqué, une AG ne peut décider que sur des points précis, du moins si j'en cours service-public qui parle de jurisprudence constante. Tâchons de faire donc dans les règles. Même si bien entendu le débat, le dialogue et la discussion sont le coeur même de notre projet collaboratif. Bonne soirée, Jonathan Le 03/08/2017, Mathis Benguigui&lt;benguiguimathis(a)gmail.com&gt; a écrit : écrit au l'appel à l'ordre pseudos _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Oui, mais le principe de précision vise à ce que toutes les personnes convoquées puissent comprendre correctement de quoi il est question dans le point abordé. Pré-rédiger les questions, de plus dans un contexte de tension, n'est de mon point de vue souhaitable, ne serait ce que parce que la question peut mériter d'être précisée en AG même. Bonne soirée J/

La nécessité de mettre en place le vote par correspondance implique que les questions posées aux membres doivent être fixées bien avant l'AG. Le vote par correspondance ne peut porter que sur l'élection des

Gilles Le 03/08/2017 à 22:59, Julien Lecaille a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Je trouve les statuts peu clairs (une fois de plus) sur ce point : "Le vote par correspondance ou par internet pour l’élection des membres du conseil d’administration est autorisé. " --> ça sous-entendrait que ce n'est pas autorisé pour le reste, mais ça ne le dit pas expressément. En l'absence d'une disposition générale, j'ai tendance à comprendre que le vote par correspondance est potentiellement autorisé mais pas nécessairement en dehors des élections. kd ------------------------------ *De :* Wikimediafr &lt;wikimediafr-bounces(a)lists.wikimedia.org&gt; de la part de Mathis Benguigui &lt;benguiguimathis(a)gmail.com&gt; *Envoyé :* jeudi 3 août 2017 23:13 *À :* Wikimedia France public mailing list *Objet :* Re: [Wikimediafr] VOTE OUVERT (Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG) Le 3 août 2017 à 23:07, Gilles Chagnon &lt;contact(a)gchagnon.fr&gt; a écrit : administrateurs (article 8 al. 7 des statuts) _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr

Bonjour à tous, Je viens d'envoyer un mail au CA pour poser plusieurs questions sur le vote, je vous le recopie : Bonjour, Les statuts et le règlement intérieur indiquent que le vote en ligne ne porte plus que sur la seule élection des administrateurs. Je me demandais donc : - Considérez-vous le vote de confirmation d'une cooptation (en l'occurence celui pour la cooptation de Florence Raymond) comme une élection, avec vote en ligne, ou non ? - Si non, un membre qui aurait voté en ligne pour l'élection des administrateurs sera-t-il bien autorisé à voter sur place concernant cette cooptation (il faudrait probablement deux scrutins ou deux urnes) ? Cette question vaut aussi pour tout autre point qui pourrait être ajouté à l'ordre du jour sur demande du quart des membres, et plus largement aussi pour l'Assemblée générale d'octobre sur l'approbation des rapports moraux et financiers. - Est-ce la demande de RUP qui a motivé ce changement dans la possibilité de vote par internet ? - Dans le cas où le quorum de 10% de membres présents ne serait pas atteint lors de l'AG, qu'advient-il des votes en ligne ? Merci d'avance, Le 3 août 2017 à 09:28, Anne-Laure Michel &lt;annelaure(a)andryale.org&gt; a écrit :

Bonjour, je pense que tous les abonnés à cette mailing-list ont compris que certains veulent que Jules soit réintégré, et je ne doute pas que le CA étudiera sérieusement cette possibilité. En revanche, je ne trouve pas très sain de mettre ainsi la pression sur un CA tout juste élu, en exigeant qu'il prenne rapidement des décisions, alors que nous-mêmes n'avons pas accès aux informations pour savoir si ces décisions sont réellement les meilleures. Le processus de sortie de crise est enclenché, avec le renouvellement en cours du CA et de la direction salariée. Il faut maintenant laisser le temps aux nouveaux venus de prendre leurs marques, fixer les actions prioritaires et prendre connaissance de toutes les informations nécessaires avant d'agir. Je ne peux qu'appuyer Pyb lorsqu'il recommande de passer au slow wiki afin de permettre à tout le monde de travailler sereinement :-) Le 12 septembre 2017 à 08:02, thesuper mat &lt;thesupermat29(a)gmail.com&gt; a écrit : _______________________________________________ Wikimediafr mailing list Wikimediafr(a)lists.wikimedia.org https://lists.wikimedia.org/mailman/listinfo/wikimediafr