Bonsoir,
Les 10 points portés à l'ordre du jour par plus d'un quart des membres
donneront lieu à un vote au cours de l'assemblée générale, après débat
entre les membres présents. Pour rappel, seules les élections au CA
pourront être réalisées par voie électronique ; les autres questions
feront l'objet d'un vote en présentiel (avec procuration, le cas
échéant). Le jour de l'assemblée générale, l'ensemble des opérations
électorales (votes et dépouillements, y compris pour les élections et la
validation de la cooptation au conseil d'administration) auront lieu à
la fin de l'assemblée générale, après épuisement de l'ordre du jour.
La commission électorale souhaite apporter les précisions suivantes sur
ces points :
* Concernant le point 4 de l'ordre du jour. L'article 7 des statuts
précise : « les agents rétribués de l’association peuvent être appelés
par le président à assister avec voix consultative, aux séances de
l’assemblée générale ». Une décision contraire de l'assemblée générale
équivaut à un changement des statuts et ne pourra concerner que les
assemblées générales suivantes. De plus, imposer aux salariés un
déplacement sans garantie que leur présence soit demandée ne serait pas
respectueux.
* Concernant le point 8 de l'ordre du jour. La commission électorale
estime que l'expression "CA actuel" fait référence à la composition du
conseil d'administration au 2 août 2017, membre cooptée comprise. En cas
d'avis défavorable, la plus proche assemblée générale procédera à
l'élection des sièges laissés vacants.
Pour la commission électorale,
G. Chagnon