Ma foi, je suis d'accord avec beaucoup de personnes qui se sont
exprimées ce soir.
Je suis d'accord avec Starus sur le fait que l'existence de relations
affectives entre des personnes ayant des relations hiérarchiques
spécifiques peut être un vrai souci car l'équilibre des rôles et
responsabilités de chacun ne serait plus assuré, mettant la gouvernance
générale en danger. On ne doit tout simplement PAS être juge et partie,
en particulier lorsqu'il est question de sous. C'est un devoir que nous
avons vis à vis de nos donateurs. C'est vraiment important.
Ce qui me rappelle que si nous avons en effet une politique de gestion
des conflits d'intérêt, le comité de gestion des conflits d'intérêts
n'est je crois actuellement constitué que de la directrice et d'un ou
deux membres du CA.
Je pense qu'il serait judicieux de refondre le groupe en charge de
l'examen des conflits d'intérêt de façon à l'élargir et surtout y
inclure de simples membres de l'association. J'ai vaguement souvenir
qu'un membre du CA (Guillaume ? ou Samuel ? l'avait évoqué il y a une
paire de mois.
J'ajoute que tant que la déclaration des COI potentiels ne sera que
volontaire et spontané de la part de chaque personne concerné, il faut
s'attendre à des discussions publiques sur des conflits hypothétiques
puisque la personne n'est pas véritablement obligée de signaler la
situation. On ne peut guère douter que certains oublient de mentionner
certaines situations (ou parfois ne pensent même pas à le faire, en
toute bonne foi). ET Il est embarrassant que cela doive être discuté
publiquement quand la situation devient trop douteuse. A cet effet, on
pourrait imaginer un groupe de gestion des COI plus important en taille,
mais surtout, la possibilité pour ces personnes membres du comité d'être
proactives et de confronter directement (mais de façon plus privée) une
personne en cas de soupçon. Et poser franchement la question qui
chagrine. Mais discrètement plutôt qu'en mode lynchage public.
Je suis aussi d'accord avec Starus sur le fait que la question de la
santé financière de l'association doit impérativement être évoquée lors
de l'AG. Sans faux semblants. Il est entendu que le rapport financier ne
sera présenté qu'en octobre et qu'il sera trop tôt pour présenter un
rapport complet sur l'année écoulée aux membres. En revanche, il devrait
être parfaitement possible ET souhaitable au vu de la situation
d'obtenir des projections à court et moyen terme de l'état de la
trésorerie de l'asso dans les hypothèses : 1) argent versé par la WMF 2)
argent pas versé et aucun départ de salarié et 3) argent versé et départ
avec indemnités ou tout autre situation. Quand on gère une organisation,
on ne doit pas se cacher la tête dans le sable et oui, je suis d'accord
avec Dominique, les projections, c'est bon, mangez-en.
L'asso a un comptable... un comptable peut faire ce genre de projection
de disponibilité de trésorerie sur les 3-6 mois à venir.
Tout en estimant qu'il ne faut pas se cacher la tête dans le sable et
refuser de travailler sur des projections, je suis d'accord avec Rama
sur le fait qu'il faut être attentif à ce que personne ne se mette en
danger en reprenant approximativement les propos de Starus. Tout en
disant qu'il serait bon aussi de résister à la paranoia collective qui
consiste à penser qu'un flic va se présenter à notre porte demain.
D'accord avec Pierre-Selim... attention, il y a des gens derrière les
hypothèses. Tout en notant qu'il y a vraiment *beaucoup* de gens
potentiels derrière les hypothèses. Par exemple, derrière les
hypothèses, il y a 6 futurs candidats au CA, à qui je dis... bravo et
mille merci pour avoir le courage et l'énergie de venir réparer notre
association, merci infiniment. Mais à qui je dirais aussi... essayez
d'anticiper ce que vous allez rencontrer. Au cas où...
Et je suis aussi d'accord avec Xavier qui souligne que la WMF ne voit
pas d'un très bon oeil le fonctionnement actuel du CA et de la direction
et qui a demandé la mise en place d'un audit. Dont pratiquement personne
ne parle... Et pourtant... cet audit justement... ne devrait-il pas
aussi être à l'ordre du jour ? Visiblement, il y a des rumeurs sur les
considérations financières... quoi de mieux de demander à un bon gros
regard extérieur qui nous rassure (en nous disant que tout va bien) ou
qui nous rassure (en soulignant ce qui ne va pas et les pistes
d'amélioration) ?
Un audit qu'on ne ferait pas uniquement POUR faire plaisir à la WMF,
mais un audit qu'on ferait pour NOUS, pour avoir un éclairage extérieur
qui nous aide.
Et puis je suis d'accord avec Lomita sur le fait qu'il serait bon qu'on
accepte de tous se parler ouvertement, sans agressivité. Même quand les
propos paraissent tirés par les cheveux. Même quand vous vous dites tout
bas "vie privée grrrr". Même quand il semblerait plus simple de juste
changer de CA et avancer en laissant derrière quelques scories. La
situation n'est pas simple. Alors oui... sans agressivité... ça serait
mieux comme dit Lomita.
Florence
Le 31/07/2017 à 22:55, Charlotte a écrit :
Je ne vois pas à quel moment lancer des suppositions sur qui couche
avec qui a quoi que ce soit de sain.
Par ailleurs, quand bien même Starus aurait raison, on pourra au mieux
coller un procès aux personnes responsables. Et alors ? Entretemps
l’asso sera soit morte, soit repartie sur de nouvelles bases. Oui pour
discuter de nouveaux contrôles à mettre en place, non à la chasse à
l’homme.
Charlotte
*De :*Wikimediafr [mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org] *De
la part de* Xavier Combelle
*Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 22:41
*À :* wikimediafr(a)lists.wikimedia.org
*Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG
Le 31/07/2017 à 21:38, Charlotte a écrit :
Bonsoir,
Je trouve les allusions de Starus répugnantes. Malgré tous les
désaccords qui nous opposent au CA actuel, je reste persuadée que
celui-ci a pour objectif la pérennité de l’association et qu’il ne
prendra pas de décision qui provoquerait à coup sûr sa défaillance
financière.
Pourtant, il semble bien que ce soit les décisions passés du CA et de
la direction qui ont mis en danger l'association, amenant le FDC à ne
pas donner tous l'argent demandée.
En outre, est-ce qu’on a n’a pas d’autres chats à fouetter que le
montant hypothétique d’une transaction hypothétique qui ferait
suite au départ tout aussi hypothétique de la directrice ? Si la
survie financière de l’association vous préoccupe, mieux vaut se
concentrer sur l’amélioration de nos relations avec la fondation
et sur la recherche de sources de financement.
Si j'ai bien tout suivi, la fondation voit d'un très mauvais oeil le
fonctionnement actuel de la direction et du CA et lje vois plutot e
débat que nous avons en cours comme sain et qui devrait améliorer les
relations avec la fondation.
Charlotte
*De :* Wikimediafr
[mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org] *De la part de*
starus --
*Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 21:07
*À :* Wikimedia France public mailing list
<wikimediafr(a)lists.wikimedia.org>
<mailto:wikimediafr@lists.wikimedia.org>
*Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG
L'AG désigne un conseil d'administration pour la représenter,
c'est exactement comme dans une société commerciale, les
actionnaires ou associés n'ont pas de pouvoir direct de gestion.
Et c'est donc le président du conseil d'administration qui est
considéré ici comme l'employeur au sens du droit du travail. Il
faudrait voir dans ce cas précis (à voir dans le droit associatif
pour lequel je ne suis pas très pointu ou étudier cette
association en particulier par ses statuts ou son règlement), si
le président est seul décideur ou si une collégialité du CA est
nécessaire.
Pour ce qui est de la partie salariale, trois points à soulever :
* le licenciement passé de Jules
* l'éventuel départ de Nathalie
* l'éventuel départ de Cyrille
Prenons l'hypothèse (hypothèse évidemment extrêmement
hypothétique, vous pensez bien, mais on est en droit d'imaginer ce
qu'on veut !) que NM a déjà signé une rupture conventionnelle,
l'engagement de l'association a donc été pris par le président
signataire, on ne peut pas revenir dessus et il ne peut donc pas y
avoir de marche arrière, même si la rupture n'était par exemple
effective que quelques jours avant l'assemblée.
En revanche, l'assemblée générale des membres est en droit
d'étudier d'éventuelles manoeuvres dolosives et/ou de prise
illégal d'intérêts.
Continuons dans l'hypothèse : imaginons que les démarches ayant
abouti à cette rupture conventionnelle aient été menées par le
président précédent, et imaginons encore que des liens forts
unissent le président et le salarié, lien familial, lien affectif,
vie commune, petite virée à l'étranger, etc. Imaginons que le
président signataire de la convention soit son successeur mais
qu'il n'ait pas été informé (cf. mes hypothèses précédentes), il y
a un risque de manoeuvre dolosive. S'il l'a été il y a complicité.
La fixation d'une indemnité conventionnelle est libre entre les
parties. Ceci étant, elle ne doit pas non plus masquer des
faits. Par exemple, une indemnité surévaluée alors qu'on pourrait
démontrer des fautes de la part du salarié pourrait mettre en
défaut l'employeur. En principe, une rupture conventionnelle n'est
pas destinée à masquer une démission ou un licenciement pour faute
mais à acter une volonté commune des parties de se séparer. Or,
s'il est avéré qu'il y a un déséquilibre entre les parties (on
pourrait caricaturer en affirmant que les deux sont du même bord),
la convention ne tient plus. Il faudrait d'ailleurs que
l'indemnité allouée ne soit pas extrêmement surévaluée par rapport
à ce que l'on pourrait attendre d'une procédure prud'homale (même
si l'on ne sait jamais, c'est vrai, il y a quand même des
tendances assez générales).
Le mieux est donc de faire faire un audit de cette situation par
un cabinet indépendant, qui devra aussi étudier les liens avec le
cabinet d'avocats régulier de l'association et ses actions,
historiquement le cabinet Hugot, sous réserve qu'il n'y ait pas eu
de changements récents et/ou opportuns.
Enfin, l'assemblée générale peut aussi fixer d'autres objectifs
plus précis au conseil d'administration. Par exemple, lui demander
de reconsidérer les conditions du licenciement de Jules, non pas
en revenant sur la procédure qui est close, mais en étudiant la
possibilité que le salarié lance une procédure prud'homale dans
laquelle l'association aurait à perdre et donc en envisageant
éventuellement une transaction. C'est ce qui se faisait avant
l'apparition de la rupture conventionnelle.
Attention aussi. Le calendrier a été étudié afin que, normalement,
certaines informations qui pourraient s'avérer de prime importance
(comme la situation des dirigeants, par exemple, dont je viens
d'envisager quelques hypothèses), ne soit connues qu'après
la fixation de l'ordre du jour (délai d'un mois). Si le conseil
d'administration, libre de cette fixation (hormis l'histoire des
25 % de membres déjà cités), se trouvait fautif d'avoir
volontairement masqué certaines informations pourtant largement
relayées, ses membres pourraient être individuellement mis en cause.
/Last but no least/, le CA ne saurait ignorer la situation
financière de l'association et, en particulier, les restrictions
budgétaire rendues nécessaires par la réduction de l'allocation de
la /Foundation/. Dès lors, une décision budgétaire relative à des
salariés à un instant donné qui mettrait en péril l'équilibre
budgétaire, en toute connaissance de cause, pourrait avoir des
conséquences dramatiques sur l'association tout entière et il
conviendrait de rechercher les responsabilités si cela était avéré.
Bref. Il faut faire fixer à l'ordre du jour :
* audit indépendant sur les conditions de départ éventuel
(acté ou à acter, voire à écarter) des dirigeants salariés de
l'association
* audit indépendant sur les conditions de licenciement d'un
salarié ou décision directe de requalification des motifs pour
éviter une procédure judiciaire
Starus
------------------------------------------------------------------------
*De :* Wikimediafr <wikimediafr-bounces(a)lists.wikimedia.org
<mailto:wikimediafr-bounces@lists.wikimedia.org>> de la part de
Benjamin Smith <benjamin.smith(a)wikimedia.fr
<mailto:benjamin.smith@wikimedia.fr>>
*Envoyé :* lundi 31 juillet 2017 10:54
*À :* Wikimedia France public mailing list
*Objet :* Re: [Wikimediafr] Points à mettre à l'ordre du jour de l'AG
Bonjour,
Merci beaucoup à Bastien et Natacha, et aux autres qui essaient de
(re)construire. Quelques remarques sur le dernier mail de Natacha :
2017-07-31 10:48 GMT+02:00 Natacha Rault <n.rault(a)me.com
<mailto:n.rault@me.com>>:
Bonjour quelques petites remarques sur l’ODJ ci dessous dans
le texte! Merci beaucoup Bastien.
Je rajouterai une chose concernant les modalités de vote: il
conviendrait peut-être pour la première AG que les votes se
fassent en présentiel ou par procuration. En effet, toute une
partie des membres ne semblent pas au courant des problèmes,
de par leur éloignement du monde wikimédien. S’ils ne sont pas
au courant, ils risquent de voter sans comprendre les enjeux.
Je ne sais pas comment élucider ce point épineux.
Outre le fait que je ne sois pas certain que nos statuts le
permettent (la dernière version eu ambigüe à ce sujet, on adore
les formulations floues dans nos statuts et notre RI ...), cela me
semblerait contraire aux principes de notre association,
constituée de personnes habitant aux 4 coins de la France (et du
monde !) et qui n'ont pas forcément le temps et les moyens de
venir à Paris. Par contre, j'encourage fortement ceux qui comme
moi ne pourront venir, à faire une procuration.
A mon avis il faut parler du licenciement de Jules Xénard, que
les membres en valide ou non le principe (à défaut de pouvoir
éventuellement revenir juridiquement dessus).
le reste de mes remarques ci-dessous:
Le 31 juil. 2017 à 09:34, Bastien Guerry via Wikimediafr
<wikimediafr(a)lists.wikimedia.org
<mailto:wikimediafr@lists.wikimedia.org>> a écrit :
Salut Xavier,
merci de rappeler l’urgence qu’il y a à construire l’ordre
du jour et
à présenter des candidatures au CA.
Avant d’éditer la page sur meta, je partage ici ce que je
propose.
Ordre du jour de l’AGE du samedi 9 septembre :
1. Validation de la nomination par co-optation de Florence
Raymond
à son poste d’administrateur.
Il serait bien que celle ci nous présente une vision et un
programme, car je ne vois pas de raisons de faire des
traitements différents entre les élu-e-s et les coopté-é-e-s.
2. Validation de la réintégration de tous les membres dont
l’adhésion
ou la réadhésion a été refusée par le CA, afin qu’ils
puissent être
présents le 22 octobre.
Il faudrait que ces gens soient invités en septembre, ne
serait.ce que pour exercer un droit de réponse et de défense
face aux calomnies dont ils et elles ont fait l’objet.
Je rejoins les avis exprimés sur le fait qu'il faut une
formulation plus précise, et j'ajoute qu'il faudra définir s'il
s'agit d'un vote portant sur toutes les personnes concernées, ou
d'un vote par personne radiée.
Il convient de rajouter à mon avis:
- validation du licenciement de Jules Xénard
- validation des ruptures conventionnelles de l’année 2016-2017
L'AG ne peut pas revenir sur ces points, et pour se faire une
opinion satisfaisante sur ces sujets il faudrait bénéficier
d'informations que seul la direction, voire seule la directrice
exécutive, ont (et dont une partie ne peut être divulguée). Je ne
vois donc pas l'intérêt de remuer de (bientôt) vieilles plaies
alors que nous ne pouvons rien y faire.
Ces points doivent figurer à l’ODJ, et AVANT les votes car
pour voter en connaissance de cause les membres doivent être
informés.
3. Élection d’un CA de transition.
Très bonne idée car cela permettrai éventuellement à des gens
disposant d’une grande expérience de candidater sans prendre
d’engagement à long terme, des personnes disposant de la
confiance de la communauté et de la WMF pour renouer les
liens. Mais quel serait le temps de transition?
L'idée me semble intéressante également. Par contre la durée de 6
semaines entre les deux AG me semble beaucoup trop courte pour que
le CA élu puisse mettre quelque chose en place. Il me semble qu'un
CA "de transition" devrait rester en place au moins 6 mois.
4. Questions diverses.
Ordre du jour de l’AG du dimanche 22 octobre :
1. Validation du rapport financier.
Ce ne sera pas possible, il faut les comptes pour cela, je
crois que cela sera pour Octobre
2. Validation du rapport moral.
3. Élection du CA.
4. [Autre point à l’ordre du jour proposé par le CA de
transition.]
- mise en chantier : changement des statuts et l’objectif de
l’association pour y intégrer l’obligation d’informer les
membres des démissions, embauches. décisions de licenciement,
ruptures conventionnelles.
Ainsi plus personne ne pourra être licenciée pour avoir
Quelques explications :
- Pour l’AG de septembre, les discussions sur la crise que
traverse
l’association se tiendraient dans les « questions
diverses », sauf
si l’une de ces questions devait donner lieu à un vote,
auquel cas
il faudrait en discuter avant.
- Je ne pense pas qu’il faille se battre sur la
réintégration des
membres exclus pour le 9 septembre. Malgré la
frustration que ça
peut causer, leur participation sera plus importante en
octobre, et
si cette réintégration est votée, elle sera encore plus
légitime.
Il faut le faire en septembre pour que ces personnes puissent
être réintégrées en octobre justement, d’autant qu’il y a
d’anciens membres du CA qui pourraient être utiles pour la
transition.
Par ailleurs c’est rendu obligatoire par les nouveaux statuts
soumis à la prefecture le 19 juillet, les personnes radiées
doivent pouvoir présenter leur défense à la prochaine AG je
cite: (voir ici:
https://www.wikimedia.fr/documents-officiels/statuts-de-lassociation/)
"Article 4
La qualité de membre de l’association se perd :
* Pour les personnes physiques :
1. Par la démission présentée par écrit.
2. Par la radiation prononcée pour non-paiement de la
cotisation due pour l’année en cours ou pour motifs
graves par le conseil d’administration, sauf recours
de l’intéressé à l’assemblée générale qui statue en
dernier ressort.
Le membre intéressé est mis à même, préalablement, à
présenter sa défense. La radiation est prononcée à la
majorité des deux tiers des membres en exercice du
conseil d’administration, dans le respect des droits
de la défense.
Oui, pour les personnes radiées. Mais les personnes dont la
réadhésion a été refusée sont dans une situation juridiquement
différente (on est d'accord que moralement, ça revient au même ...)
- Je propose cette idée d’un « CA de transition » entre la
première et
la deuxième AG pour éviter que le temps ne joue contre
les bonnes
volontés.
Il nous faut des personnes diplomates certes, mais qui n’ont
pas peur d’appeler un chat un chat et qui ne fassent pas la
girouette à la moindre menace.
Le rôle de ce CA de transition serait de poser les bases
pour que
l’AG d’octobre se déroule au mieux et pour que les
problèmes avec
l’équipe dirigeante relèvent du passé.
- Je ne pense pas utile de proposer au vote la démission
du CA en
place. Cette mesure aurait une portée symbolique, mais
dans les
faits, il y a assez de places à renouveler au CA pour que
celui-ci
représente la volonté générale des membres.
Je pense que c’est faux: une grande présence du précédent CA
permettra à l’asso de continuer sur la ligne directrice
actuelle ce qui n’est pas franchement souhaitable. je pense
que les membres doivent valider le CA actuel pour aussi lui
rendre le cas échéant, sa légitimité après tous les problèmes
rencontrés.
Ce n'est pas en cassant tout qu'on fait avancer les choses. Je
pense donc qu'il faut rechercher une transition en douceur, où la
présence des anciens (s'ils acceptent de rester) permettra d'avoir
l'expérience du passé, et de corriger les erreurs commises.
À titre personnel, je ne peux pas me présenter pour
prendre une charge
d’administrateur à l’année, mais je veux bien mettre de
l’énergie pour
apaiser la situation entre septembre et octobre et pour
faire avancer
le schmilblick - donc je seraiS (<- attention au "s")
candidat pour un
CA de transition, en m’engageant à démissionner avant octobre.
Super! Par contre j’espère qu’apaiser ne voudra pas dire
mettre des couvercles sur les problèmes. Il faut dans ce CA de
transition des gens qui n’ont pas peur du conflit, et qui ne
vont pas fuir à la moindre menace. Il faut des personnes
expérimentées, disposant d’un caractère stable mais ferme et
d’un bon réseau dans le mouvement WM.
J‘aimerais bien que les candidat-e-s présentent une vision et
un programme, et non pas une simple candidature « lisse »
faisant état de leurs relations privées et familiales (je ne
comprends pas que les membres laissent passer cela). Pour
obtenir la diversité, recourir à une présentation de sa
famille peut empêcher des personnes qui ne correspondraient
pas aux normes de postuler. demander aux personnes de
présenter leurs compétences et leurs motivations, et pas le
nombre de poissons rouges et d’enfants…
Je te rejoins à 100 % sur le fait qu'il faudrait que les candidats
au CA présentent un programme / projet / vision, et pas seulement
leur CV wikimédien ou personnel.
With Wikilove,
Benjamin Smith
Là il y a trop d’incertitudes et les vacances n’aident pas
: j’imagine
que les personnes qui hésitent à candidater auraient envie
d’avoir les
retours de WMF, de savoir qui d’autre est susceptible de
candidater,
etc. D’où l’idée de faire ça en deux temps.
Bonne journée !
--
Bastien
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