Bonjour Gilles,
Un commentaire sur ton propos sur la présence des salariés.
"Concernant le point 4 de l'ordre du jour. L'article 7 des statuts
précise : « les agents rétribués de l’association peuvent être appelés
par le président à assister avec voix consultative, aux séances de
l’assemblée générale ». Une décision contraire de l'assemblée générale
équivaut à un changement des statuts et ne pourra concerner que les
assemblées générales suivantes. De plus, imposer aux salariés un
déplacement sans garantie que leur présence soit demandée ne serait pas
respectueux."
Je ne pense pas que la demande exprimée par plus de 25% des membres concerne la présence des salariés comme défini dans l'article 7, ni qu'elle puisse être considérée comme une modification de cet article. Il n'est pas demandé qu'ils assistent à l'assemblée générale, il est demandé qu'ils puissent venir s'exprimer directement devant l'assemblée générale extraordinaire sur un point précis: leur condition de travail. Ici l'assemblée générale est souveraine et comme ce point a été demandé par plus de 25% des membres, la commission électorale, qui sortirait de son rôle de contrôle du bon déroulement du vote, ne peut selon moi s'y opposer.
Mais je te rejoins sur le point que les faire déplacer, un WE sans garantie qu'ils soient entendus n'est pas forcément respectueux et que surtout maintenant, il serait bien de revenir à une relation respectueuse avec l'ensemble des salariés. Mais je ne vois pas d'autres solutions au vu des statuts, le plus respectueux serait donc que l'AGE valide cette audition des salariés.
D'abord, il est à noter qu'un déplacement d'un salarié en dehors de son horaire habituel de travail est du temps de travail donc rémunéré (heures supplémentaires) ou récupéré (ce qui est plus fréquemment pratiqué en association et qui était fait précédemment chez WMFr lorsqu'ils assistaient à l'AG) en équivalent de leur temps de présence et de leur temps de déplacement.
Surtout il me semble important que les salariés puissent être entendus. Ils avaient demandé à l'être
par le CA en l'absence de leur Direction, ce qui semble leur avoir été refusé. Là ils risquent d'avoir ce même sentiment qu'on ne veut pas les écouter.
Faire exprimer des salariés lors d'une AG sur leur conditions et relations de travail n'est pas une chose aisée, surtout pour eux. Mais l'AG doit ad minima entendre le représentant du personnel (c'est son rôle), accompagné éventuellement d'un ou deux autres salarié-es volontaires de façon que les membres aient le plus d'éléments pour se faire une opinion sur la crise actuelle.
L'AG pourrait aussi très bien décider après cette audition de nommer un petit comité de 2 ou 3 de ses membres pour auditionner plus largement les salarié-es et ancien-ne-s salarié-e-s dans les semaines qui viennent, comité qui ferait un compte-rendu lors de la prochaine AG d'octobre et permettrait ainsi aux membres d'avoir une information exhaustive (équivalente à
celle des auditeurs de la fondation) et de pouvoir prendre lors de cet AG des décisions plus sereinement pour que ce genre de crise dans le management des salariés ne se reproduise pas.
Et par anticipation, je précise que cela n'est ni contraire au Droit du travail ni impossible à cause de la délégation de gestion des salariés accordée à la Directrice exécutive.
Bonne fin de journée.
Thierry